D-01 BIBLIOGRAPHIE

LE PETIT LIVRE DE LA CONSTITUTION FRANÇAISE

Tout sur le texte fondateur de la Ve République. Malgré ses multiples révisions, la Constitution de 1958 s’est imposée comme le socle de notre République. Comment fonctionne la séparation des pouvoirs ? Quelles sont les grandes institutions qui nous gouvernent et quelles sont leurs prérogatives ? Une approche juridique et historique rédigée en termes simples par une avocate. Un texte à la portée de tous

Jennifer Halter est avocat au barreau de Paris, et intervient principalement en droit pénal et en droit public. Elle a été collaboratrice dans un cabinet au sein duquel elle a exercé pendant 5 ans dans l’équipe de droit public des affaires, tout en maintenant une pratique en droit pénal. Elle est passionnée par le droit constitutionnel et la Constitution française.

First Editions, 2019, 160p., ISBN-13 : 978-2412020081

Disponible ? : Petite bibliothèque de droit

(à emprunter auprès du professeur)

LES CONSTITUTIONS DE LA FRANCE DE LA RÉVOLUTION À LA IVE RÉPUBLIQUE

Les constitutions françaises sont les différents textes écrit qui ont organisé les institutions de la France à un moment donné de son histoire. Ces textes ont pris plusieurs dénominations : loi constitutionnelle, charte, sénatus-consulte.

De 1791 jusqu’à l’actuelle Constitution de 1958, la France n’a pas connu moins de quinze constitutions (sans compter les modifications qui permettent à la Constitution de s’adapter à des situations nouvelles) qui ont garanti la pérennité de l’État et le fonctionnement des institutions. Chacun de ces textes, reproduit dans cet ouvrage, est attaché à un régime particulier qui est mentionné dans l’intitulé du document.

Ferdinand MELON-SOUCRAMANIEN est professeur de droit public à l’université de Bordeaux

Dalloz, coll. “A savoir” (très petit format), 2009, 352p., ISBN-13 : 978-2247171828

Disponible au CDI : 342.02 MEL

Droit constitutionnel et institutions politiques

Ce Mémento présente l’ensemble des questions du programme de droit constitutionnel de première année des études de droit et des instituts d’études politiques. Sont développés :

• les principaux régimes politiques étrangers,
• l’histoire constitutionnelle française,
• l’étude approfondie de la V^e République

Jean Paul Jacqué est professeur émérite à l’Université de Strasbourg. Il a notamment enseigné le droit constitutionnel et les institutions politiques à la Faculté de droit et à l’Institut d’études politiques de Strasbourg. Il est directeur général honoraire au Conseil de l’Union européenne.

DALLOZ, Collection “Mémento”, 2016 (rééd. 2022), 280p., ISBN-13 : 9782247217465

Disponible au CDI : 342.4 JAC

Dans les couloirs du Conseil constitutionnel

[Bande dessinée]

À quoi sert le Conseil constitutionnel ? Quel est son rôle dans la démocratie et sa place dans la Constitution de la V^e République ? Cette institution […] est l’une des moins connues de toutes les institutions du régime en place depuis 1958. Or, elle est indispensable à l’équilibre et à la pérennité de notre démocratie, tout en se montrant capable d’évolutions importantes pour se rapprocher de plus en plus des citoyens et citoyennes de notre pays […]

En quoi le Conseil constitutionnel est-il un outil proche de chacun et chacune d’entre nous alors que nous n’en avons que trop peu conscience ? Quelles révolutions internes a-t-il opérées depuis ses origines, le transfigurant en garant des droits et libertés citoyennes ? D’où vient la règle selon laquelle la Constitution prime sur la loi ? Qui sont les neuf sages et comment sont-ils désignés ? Voici certaines des questions et réponses qui se livrent sous nos yeux.
[…] À travers ce roman graphique documenté, [les auteures] nous proposent une passionnante plongée au cœur de la République et de nos droits et libertés [4e de couverture]

Gally est née à Nice en 1980. Passionnée par la bande dessinée, elle monte à Paris travailler dans l’édition. Pionnière des Blogs BD, elle y fait ses premières armes en autodidacte. Son second album est récompensé par le prix du public au Festival d’Angoulême en 2009 (Mon gras et moi). 

Marie Bardiaux-Vaïente obtient en 2015 un doctorat en Histoire contemporaine et politique. Cette thèse co-dirigée en Histoire du Droit est intitulée Histoire de l’abolition de la peine de mort dans les Six pays fondateurs de l’Union européenne. Scénariste de bande dessinée depuis 2011, militante pour l’abolition universelle de la peine de mort et féministe, elle témoigne de l’ensemble de ses diverses préoccupations et passions à travers son activité d’autrice.

Editions Glénat, 2024, 112p., ISBN-13 :‎ 978-2344053935

QPC : QUESTION PRIORITAIRE DE CONSTITUTIONNALITÉ.

Un changement considérable dans notre droit, et au bénéfice de tous. Une loi injuste ne pouvait être contestée. Une loi violant un droit fondamental peut désormais être attaquée par quiconque y a intérêt. QPC posée par qui ? Quand ? Comment ? Et qui tranche ? Un petit guide pour les juristes et
tous les citoyens.

Guy Carcassonne est professeur à l Université Paris Ouest Nanterre La Défense. Olivier Duhamel est professeur des Universités à Sciences Po, fondateur et directeur de la revue Pouvoirs.

Dalloz, coll. “A savoir”, 2015, 220p., ISBN-13 : 978-2247153572

Disponible ? : Petite bibliothèque de droit

(à emprunter auprès du professeur)

LA DÉCLARATION DES DROITS DE L’HOMME ET DU CITOYEN

(texte commenté, en lien avec la jurisprudence du Conseil constitutionnel depuis son intégration dans le “bloc de constitutionnalité)

Le commentaire de l’un des textes les plus connus de l’humanité : la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen, chef-d’œuvre de l’héritage des Lumières et produit de la Révolution de 1789.
Dix-sept articles forment ce texte fondateur du libéralisme moderne. Chaque article est commenté à la lumière du contexte de son adoption, des discussions et débats qui l’ont entouré, mais aussi de son application actuelle par nos juges et gouvernants [4e de couverture]

Wanda Mastor est professeur à l’Université de Toulouse 1 Capitole, membre associé de l’Institut Louis Favoreu – Groupe d’Etudes et de Recherches sur la Justice Constitutionnelle (GERJC)

Dalloz, coll. “A savoir”, 2021, 192p., ISBN-13 ‏:‎ 978-2247201891

Disponible ? : Petite bibliothèque de droit

(à emprunter auprès du professeur)

LA CONSTITUTION MALTRAITÉE

Pilier de la Ve République, le texte constitutionnel n’en est pas moins maltraité en permanence – et ce, par l’organe même censé en être le garant.

Si l’on évoque souvent le délitement de la société française et sa désaffection à l’égard du politique, ce constat n’aboutit que rarement à une critique exigeante des institutions qui alimentent ce phénomène. C’est ce avec quoi Lauréline Fontaine entend rompre, en jetant une lumière crue sur la réalité de la justice constitutionnelle. Contrairement à l’opinion commune, [la justice constitutionnelle] n’est pas seulement imparfaite : elle maltraite jusqu’en son principe la Constitution. Il était donc urgent d’ouvrir une discussion politique approfondie sur la place et le fonctionnement du Conseil constitutionnel dans la République française.

Au fil de cet ouvrage, l’autrice propose une ambitieuse réflexion sur les éléments structurels qui font obstacle au bon fonctionnement de la justice constitutionnelle dans notre pays. Analysant le contrôle qu’exerce le Conseil constitutionnel autant que la collusion entre les juges constitutionnels et les mondes politique et économique, elle montre que la manière dont la justice constitutionnelle est rendue est absolument incompatible avec les principes élémentaires de la démocratie et de l’État de droit. Elle livre ainsi un diagnostic qui interroge en profondeur la portée des droits et libertés que la Constitution semble consacrer, à un moment où les gouvernements et législateurs successifs ne cessent de les remettre en cause [4e de couverture]

Lauréline Fontaine est Professeure de droit public à la Sorbonne Nouvelle et auteure du site www.ledroitdelafontaine.fr dans lequel elle explore les évolutions et le rôle du droit, et du droit constitutionnel singulièrement, dans la société contemporaine.

Editions Amsterdam/Multitudes, 2023, 288p., ISBN-13‏ :‎ 978-2354802660