Thème : Lois, décrets, arrêtés et ordonnances.

Le code des curiosités juridiques

Lois insolites et autres perles du droit français.

Dans ce deuxième ouvrage, Curiosités Juridiques s’attaque cette fois-ci aux lois, arrêtés municipaux et autres règlements drôles, inattendus et insolites présentant le droit sous un jour nouveau.

Les curieux découvriront plus de 66 textes d’époques diverses allant de la restriction du port du pantalon par les femmes à la proposition de loi pour uriner en paix en passant par des arrêtés anti-soucoupes volantes ou pro-Père-Noël : une nouvelle compilation qui fait la part belle à nos maires et députés là où la première mettait en valeur les juges et les prévenus. Curiosités juridiques est à l’origine un cabinet de curiosités dédié au droit proposant des objets et ouvrages insolites.

Raphaël Costa, auteur et codirecteur de la Revue du droit insolite, est doctorant en droit international public de l’espace à l’Université Paris-Saclay et attaché temporaire d’enseignement et de recherche. Théo Renaudie, codirecteur de la Revue du droit insolite, est titulaire du certificat d’aptitude à la profession d’avocat. Il s’intéresse aux enjeux des nouvelles technologies au regard des libertés fondamentales.

Enrick Editions, 2021, 233p., ISBN-13 ‏ : ‎ 978-2356449320

Disponible au CDI :

DE LA PYRAMIDE AU RÉSEAU ?
POUR UNE THÉORIE DIALECTIQUE DU DROIT

Les grandes théories du droit qui continuent, aujourd’hui encore, à déterminer les représentations des juristes ont été conçues avant que s’imposent la construction de l’Europe et la mondialisation du droit, la montée en puissance des juges et le culte des droits de l’homme, l’apparition de puissants pouvoirs privés et le déclin de la capacité d’action des Etats, l’émergence de la société de l’information et les poussées de l’individualisme.
Cet ouvrage entend remettre en chantier cette théorie générale du droit en intégrant ces différents phénomènes qui ont profondément ébranlé son paradigme fondateur linéaire, hiérarchique, pyramidal. Une première partie s’attache à étudier les “bougés de la pyramide” : un nouvel agencement des sources juridiques qui fait apparaître un mode de production du droit en réseau, un Etat désormais en quête de rôle, des systèmes juridiques de plus en plus imbriqués, des sanctions aux frontières incertaines.
Un paradigme nouveau ― celui d’un droit en réseau (lié aux idées de régulation et de gouvernance)―se dégagerait-il de ces transformations ? La seconde partie de l’ouvrage s’attache à évaluer la pertinence de cette hypothèse. L’examen de cinq questions essentielles ― de la définition du droit aux problèmes éthiques qu’il soulève, en passant par le raisonnement des juristes, la validation des normes et des systèmes, et la connaissance du droit ― permet de conclure, de façon dialectique, à une hybridation des modèles plutôt qu’à un véritable changement de paradigme.
L’observation attentive des transformations récentes du droit positif, éclairée par certains des développements les plus actuels des sciences sociales, appuie cette analyse qui s’adresse à tous ceux qui s’interrogent sur le rôle que joue le droit dans la société contemporaine [4e de couverture]

Michel van de Kerchove et François Ost sont tous deux docteurs en droit et licenciés en philosophie. Ils ont consacré de nombreux travaux à la théorie et philosophie du droit. 

Publications des Facultés universitaires Saint-Louis, 2022, 601p., ISBN-13‏ :‎ 978-2802801948

Théorie générale des normes.

Le plus célèbre philosophe du droit issu du rang des juristes, est surtout connu pour avoir fondé une école juridique (l’École de Vienne) qui radicalise la doctrine du positivisme juridique […] Le Maître viennois y poursuit l’analyse de la norme juridique, entamée dans la Théorie pure du droit
[…] Par ailleurs, il considère la religion et le droit comme deux ordres normatifs similaires, ce qui le conduit à proposer une théorie vraiment « générale » des normes et non pas seulement une théorie juridique des normes. Il avance une nouvelle interprétation de la norme fondamentale en recourant à l’idée de fiction juridique. Enfin, dans la dernière partie du livre, Kelsen […] nie l’existence d’une logique spécifique au droit et conteste l’application de la logique syllogistique au processus d’application du droit, renouant ainsi avec un volontarisme juridique qu’il avait rejeté au début de son oeuvre [4e de couverture, extraits]

P.U.F, 1996, 616p. – ISBN-13 : 978-2130474029.

Disponible au CDI : 340.115 KEL

La Révolution de la justice : des lois du roi au droit

Recueil de dix études historiques sous la direction de Philippe BOUCHER. Cet ouvrage présente, en partant d’une étude du droit de l’Ancien Régime, la naissance du droit moderne issu de la Révolution et les hommes qui y ont contribué. Il montre comment la période révolutionnaire à donné une place d’une importance supérieure à la loi ; à la fois contre le Roi, et pour encadrer le pouvoir des magistrats. Le dernier chapitre est consacré à la diffusion de ces droits et de ces principes à travers le monde.

Editions Jean-Pierre de Monza, 1989, 280 p, ISBN-13 : 978-2908071023.

Disponible au CDI : 347.44 BOU