Thème : Lois, décrets, arrêtés et ordonnances.

FAIRE LA LOI

Pour faire une loi, il faut être ministre. Pour être ministre en France en 2016, il vaut mieux avoir commencé très tôt à prendre le bon chemin, faire les bons choix, entrer dans les bons moules… et attendre son tour. Tout ça, Emmanuel Macron l’a bien compris ! Après un parcours sans faute (lycée privé, Khâgne, Science Po, ENA…), le voici en 2014 ministre de l’économie. Succédant au turbulent Arnaud Montebourg, il hérite du projet de loi pour la croissance et le pouvoir d’achat qu’il a pour mission de faire adopter avec l’aide de ses conseillers. Réunions interministérielles, débats parlementaires, conférences de presse, manifestations, avis du Conseil d’État… avant d’être mise en application, la « loi Macron » va devoir passer à la moulinette des institutions françaises. Et les méandres du Parlement s’avèrent parfois hostiles et pleines de surprises, surtout pour qui a peu l’habitude de les pratiquer.

Aurel est spécialiste du dessin politique. Hélène Bekmezian et Patrick Roger sont journalistes.

Glénat, 2017, 87p., ISBN-13 : ‎978-2344021057

LE CODE DES CURIOSITES JURIDIQUES

Lois insolites et autres perles du droit français.

Dans ce deuxième ouvrage, Curiosités Juridiques s’attaque cette fois-ci aux lois, arrêtés municipaux et autres règlements drôles, inattendus et insolites présentant le droit sous un jour nouveau.

Les curieux découvriront plus de 66 textes d’époques diverses allant de la restriction du port du pantalon par les femmes à la proposition de loi pour uriner en paix en passant par des arrêtés anti-soucoupes volantes ou pro-Père-Noël : une nouvelle compilation qui fait la part belle à nos maires et députés là où la première mettait en valeur les juges et les prévenus. Curiosités juridiques est à l’origine un cabinet de curiosités dédié au droit proposant des objets et ouvrages insolites.

Raphaël Costa, auteur et codirecteur de la Revue du droit insolite, est doctorant en droit international public de l’espace à l’Université Paris-Saclay et attaché temporaire d’enseignement et de recherche. Théo Renaudie, codirecteur de la Revue du droit insolite, est titulaire du certificat d’aptitude à la profession d’avocat. Il s’intéresse aux enjeux des nouvelles technologies au regard des libertés fondamentales.

Enrick Editions, 2021, 233p., ISBN-13 ‏: ‎978-2356449320

THEORIE GENERALE DES NORMES

Le plus célèbre philosophe du droit issu du rang des juristes, est surtout connu pour avoir fondé une école juridique (l’École de Vienne) qui radicalise la doctrine du positivisme juridique […] Le Maître viennois y poursuit l’analyse de la norme juridique, entamée dans la Théorie pure du droit
[…] Par ailleurs, il considère la religion et le droit comme deux ordres normatifs similaires, ce qui le conduit à proposer une théorie vraiment « générale » des normes et non pas seulement une théorie juridique des normes. Il avance une nouvelle interprétation de la norme fondamentale en recourant à l’idée de fiction juridique. Enfin, dans la dernière partie du livre, Kelsen […] nie l’existence d’une logique spécifique au droit et conteste l’application de la logique syllogistique au processus d’application du droit, renouant ainsi avec un volontarisme juridique qu’il avait rejeté au début de son oeuvre [4e de couverture, extraits]

P.U.F, 1996, 616p. – ISBN-13 : 978-2130474029.

Disponible au CDI : 340.115 KEL

La Révolution de la justice : des lois du roi au droit

Recueil de dix études historiques sous la direction de Philippe BOUCHER. Cet ouvrage présente, en partant d’une étude du droit de l’Ancien Régime, la naissance du droit moderne issu de la Révolution et les hommes qui y ont contribué. Il montre comment la période révolutionnaire à donné une place d’une importance supérieure à la loi ; à la fois contre le Roi, et pour encadrer le pouvoir des magistrats. Le dernier chapitre est consacré à la diffusion de ces droits et de ces principes à travers le monde.

Editions Jean-Pierre de Monza, 1989, 280 p, ISBN-13 : 978-2908071023.

Disponible au CDI : 347.44 BOU