D-08 BIBLIOGRAPHIE

LE DÉFENSEUR DES DROITS

Pour toujours avoir à portée de main les points clés pour faire respecter vos droits et libertés : sa nomination et celle de ses adjoints ; les collèges qui l’assistent ; ses délégués ; l’organisation de ses services ; ses compétences ; sa saisine ; les modalités de sa saisine ; ses moyens d’actions ; ses pouvoirs ; ses autres attributions. Tout ce qu’il faut savoir sur le Défenseur des droits, qui peut le saisir et comment ? [4e de couverture]

Dominique Grandguiltot a de nombreuses années d’expérience dans la formation supérieure et professionnelle. Il intervient en tant qu’enseignant et membre de jury d’examens.

Ed. Gualino, 2011, 47p., ISBN-13 : 978-2297023061

Disponible au CDI : 346.01 GRA

LES LIBERTÉS EN QUESTIONS

Même lorsqu’elles sont respectées de longue date et solidement garanties, les libertés sont toujours en questions. De nombreux débats de forte actualité en témoignent : rôle des juges et indépendance de la justice, respect de la vie privée et acceptation des différences, école et laïcité, progrès de la médecine et bioéthique, liberté de communication à l’heure d’internet. Ils se renouvellent sur des sujets aussi variés que la question prioritaire de constitutionnalité, le mariage pour tous, l’accueil des migrants ou les enjeux de la protection de l’environnement et du développement durable. Cet ouvrage éclaire la réflexion sur les liens entre le droit et les libertés. La première partie trace le cadre juridique, qui repose sur les règles de droit et sur les interventions des juges. La seconde traite des grands débats de société, groupés autour de deux axes, vivre sa vie et vivre ensemble [4e de couverture]

Bernard Stirn, président de section au Conseil d’Etat, enseigne le droit public à Sciences Po. Il est membre de l’Académie des sciences morales et politiques.

Editions LGDJ, coll. Lextenso – poche – 11e éd., 312p., ISBN-13 : 978-2275065106

Disponible au CDI : 342.44 STI

LA LAÏCITÉ POUR LES NULS

[…] La laïcité est une notion “à la mode’. On en parle à longueur d’ondes, elle couvre les kiosques à journaux, on la met à toutes les sauces. Bien sûr, tout le monde est pour. Ou presque. Mais, mal connue, instrumentalisée, la laïcité devient parfois un prétexte commode pour parler d’autre chose. Intellectuellement, bien sûr il n’y a pas qu’une laïcité. La notion est soumise, depuis ses origines, à de nombreux débats, toujours très vifs aujourd’hui. Juridiquement, la notion n’est pas si difficile à comprendre si on accepte de s’y arrêter un peu. La laïcité française est d’abord et avant tout une réalité concrète et quotidienne, très encadrée […] [4e de couverture]

Nicolas Cadène, est le rapporteur général de l’Observatoire de la laïcité, placé auprès du Premier ministre, depuis 2013. Diplômé de Sciences-Po Lille, des universités Paris 2 Panthéon-Assas et Montpellier I en droit public et en libertés fondamentales, il fut notamment conseiller ministériel et collaborateur parlementaire au Sénat et à l’Assemblée nationale.
L’Observatoire de la laïcité, créé en 2007, devenu Comité Interministériel de la Laïcité (CIL) en 2021, assiste le gouvernement dans son action visant au respect du principe de laïcité en France.

First éditions, 2016, 288p., ISBN-13 : 978-2754084437

Disponible au CDI : 322.1 CAD

LA LIBERTÉ D’EXPRESSION

Trois spécialistes se penchent sur la liberté d’expression, le droit et ses limites.
L’attentat contre Charlie Hebdo du 7 janvier 2015 a relancé les débats sur la liberté d’expression, notamment sur le ” droit au blasphème ” revendiqué par les caricaturistes. La liberté d’expression des organes de presse est encadrée par la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, qui proscrit la provocation, la diffamation et l’injure. Notamment la diffamation ” envers une personne ou un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée ” est interdite.

Pourquoi la liberté de s’exprimer est-elle si dangereuse ? Que craignent en elle les régimes autoritaires ? Et que répondent les démocraties modernes, qui en ont fait une valeur cardinale ? Que font-elles de sa part rugueuse – les mots qui déplaisent, choquent voire provoquent ? Cet ouvrage présente les systèmes juridiques inventés pour protéger et organiser la liberté d’expression. Mais il explore aussi les sources philosophiques et les enjeux politiques de cette liberté, dont les difficultés intrinsèques ne sauraient être traitées que par le Droit.

Les auteurs exposent les différents textes importants relatifs à ce droit et à ses limites, notamment en France et aux États-Unis [4e de couverture]

Géraldine MUHLMANN est professeure à l’Université Panthéon-Assas (Paris II) ; Emmanuel DECAUX, Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II), président de la Cour de conciliation et d’arbitrage au sein de l’OSCE ; Elisabeth ZOLLER, professeure émérite à l’université Panthéon Assas (Paris II), directrice du centre de droit américain.

Dalloz, coll. “A savoir”, 2015, 320p., ISBN-13 : 978-2247156269

Disponible ? : Petite bibliothèque de droit

(à emprunter auprès du professeur)

CONTRE LE RACISME ET L’ANTISÉMITISME

Le racisme et l’antisémitisme sont des sujets hautement sensibles dans la France contemporaine. Les multiples débats et polémiques méconnaissent pourtant la dimension juridique de ces phénomènes, alors qu’elle est fondamentale. Ce recueil donne donc à voir les principaux textes nationaux, européens et internationaux visant à lutter contre le racisme et l’antisémitisme. L’objectif consiste, non seulement à améliorer la connaissance de ces textes, mais aussi à faire oeuvre citoyenne en fournissant aux lecteurs un outil pratique de lutte contre les discriminations

Ferdinand MELIN-SOUCRAMANIEN est professeur de droit public à l’Université de Bordeaux.

Dalloz, coll. “A savoir”, 192p., ISBN-13 : 978-2247185467

Disponible ? : Petite bibliothèque de droit

(à emprunter auprès du professeur)

50 DROITS CONTRE L’EXCLUSION

[…] Cet ouvrage a pour objectif de partager 50 droits essentiels, en particulier lorsque l’on se trouve face à des difficultés, pour faire valoir ses droits ou face à des injustices qui peuvent contribuer à l’exclusion, qu’elle soit sociale, économique, citoyenne […] Cette nouvelle édition prend en compte les évolutions récentes du droit (domiciliation, allocations familiales, droit au logement opposable ).
Elle intègre d autres droits importants comme ceux d être protégé en cas de vulnérabilité, d accéder à la culture ou à la mobilité, ou encore à la vie publique [4e de couverture, extraits]

Martin HIRSCH est ancien Haut commissaire à la jeunesse et aux solidarités actives contre la pauvreté. Président de l’Agence pour le service civique.

Dalloz, Coll. “A savoir” – très petit format – 2009, 256p., ISBN-13 : 978-2247101931

Disponible au CDI : 344 HIR