Thème : Introduction générale au droit
“Ubi societas ibi jus”
“Là où il y a une société, il y a du droit“
“Jus est ars boni et aequi”
“Le droit est l’art du bien et de l’équitable (ou de l’égal)”
Digeste
“Justicia est constans et perpetua voluntas ius suum cuique tribuendi”
“La justice est la volonté constante
et perpétuelle d’attribuer à chacun ce qui lui est dû”
Digeste
Programme : contexte et finalités
- Quelles sont les fonctions contemporaines du droit ?
Depuis l’adoption des principes du libéralisme politique issus de la philosophie des Lumières, l’organisation de la société française se fonde sur les principes généraux d’égalité, de liberté, de solidarité et plus récemment de laïcité. Ils contribuent à faire du droit un facteur d’organisation et de pacification de la société.
- Quelles sont les caractéristiques de la règle de droit ?
La règle de droit est légitime, générale et abstraite.
À partir de quelques règles juridiques et situations concrètes, il est possible de mettre en évidence que la règle de droit émane d’autorités compétentes.
Le droit ayant pour finalité de saisir toutes les situations de la vie en société, il importe que sa rédaction soit de portée générale et abstraite afin de permettre son application lors de nombreuses situations.
Cette formulation en termes généraux permet également de garantir l’égalité devant la loi de toutes les personnes placées dans une même situation juridique.
Plan de cours
1 – Les symboles de la justice
THEMIS
Déesse de la Justice
Une allégorie à décrypter…
(illustration : Getty images)
PODCAST : Pourquoi la justice est-elle représentée sous les traits d’une femme ?
Pourquoi la justice est-elle représentée en Occident sous les traits d’une femme ? Le plus souvent une jeune femme au corps gracile et désirable. Mais la justice peut également avoir les traits d’une mère à la poitrine généreuse, entourée d’enfants, poursuivant le crime et associée à la vengeance.
PODCAST : Avocats et magistrats sur les réseaux sociaux : communication ou désymbolisation ?
Les magistrats, comme les avocats, utilisent de plus en plus les réseaux sociaux pour communiquer, au péril parfois de leur déontologie.
2 – De la justice au droit
2.1 – Place de la justice dans la société contemporaine
Schéma récapitulatif (à compléter)
PODCAST : “Un été avec Vladimir Jankélévitch“. Réflexions du philosophe sur la notion de “justice”
L’un des thèmes principaux du “Traité des Vertus” de Jankélévitch est la notion de “Justice”. Pour lui, impossible d’établir une morale, sans définir une théorie de la justice.
2.2 – La justice et ses enjeux contemporains
Schéma récapitulatif (à compléter)
2.3 – Qu’est-ce que le “droit” ?
Schéma récapitulatif (à compléter)
3 – Du droit objectif aux droits subjectifs
Schéma récapitulatif (à compléter)
4 – Caractéristiques de la règle de droit
4.1 – Caractère général et impersonnel (exemple : art. 1241 C.C., responsabilité )
4.2 – Caractère obligatoire (exemple : art. 1100 C.C., définition d’une obligation)
4.3 – Caractère coercitif (exemple : art. 331-1 C.P., définition du vol)
Fiche notion
QUIZZ
La laïcité
Bibliographie sélective
Petits livres sur la place du droit et de la justice dans les sociétés contemporaines.
LA JUSTICE
Issues de la tradition ou de l’air du temps, mêlant souvent vrai et faux, les idées reçues sont dans toutes les têtes. Les auteurs les prennent pour point de départ et apportent ici un éclairage distancié et approfondi sur ce que l’on sait ou croit savoir.
Denis Salas, magistrat, est secrétaire général de l’Association française pour l’histoire de la justice (AFHJ). Andrea Carstoiu est juriste chargée d’études à l’École nationale de la magistrature
Editions le CAVALIER BLEU, 2008, 127p., ISBN-13 : 978-2846702010
Disponible au CDI : 347 SAL
LES DROITS DE LA DÉFENSE
Un ouvrage didactique, centré sur le pénal
Comment les droits de la Défense ont-ils été pensés ? Avec quelles garanties ?
Cet ouvrage se propose de présenter pour un public très large comment les droits de la défense ont été pensés, discutés dans la période contemporaine, et l’état actuel des garanties qui leur sont attachées. Pour ce faire nous évoquerons très concrètement les affaires qui ont suscité le débat sur le contenu des droits de la défense [4e de couverture]
Jean DANET est pénaliste, avocat honoraire, universitaire, ancien membre du Conseil supérieur de la magistrature
Editions Dalloz, coll. “A savoir”, 2020, 352p., ISBN-13 : 978-2247195725
Disponible ? : Petite bibliothèque de droit
(à emprunter auprès du professeur)
De la grande accélération à la grande métamorphose
Vers un ordre juridique planétaire
L’auteur prend le pari que le désordre apparent du droit mondial annonce un renouvellement et que chaque dé-formation est la première phase d’une méta-morphose (trans-formation au sens littéral) vers un ordre juridique à vocation planétaire encore virtuel.
La crise environnementale, et plus particulièrement la crise climatique, comme on les appelle parfois, seraient alors l’occasion de préfigurer la triple métamorphose juridique qui serait nécessaire pour garantir aux terriens l’espérance d’une paix durable et d’une terre habitable [4e de couverture]
Mireille Delmas-Marty est membre de l’Institut et Professeur émérite au Collège de France.
Editions Le Bord de l’eau / Fondation Bordeaux Université, 2017, 60p., ISBN-13 : 978-2356875334
Justice climatique – Procès et actions
En juin 2019, la France déclarait l’état d’urgence climatique. L’enjeu, initialement politique et économique, est devenu juridique et citoyen mais également médiatique. La crise climatique a appelé à de nouvelles formes de mobilisation de la société civile, le droit devenant le bras armé de cette lutte. L’objectif de la justice climatique est double. D’abord, lutter contre les inégalités créées par le changement climatique. Ensuite, sensibiliser la communauté internationale à la nécessité absolue d’agir de manière ambitieuse. C’est à l’étude de ces nombreuses actions en justice climatique que ce livre est consacré [4e de couverture]
Marta Torre-Schaub : juriste, directrice de recherche au CNRS, enseignante à l’Institut de recherches juridique et philosophique de la Sorbonne Université Paris 1 et à Sciences-Po Paris. Elle est directrice du réseau ” Droit et Climat “, ClimaLex.
CNRS éditions, 2020, 64p., ISBN-13 : 978-2271130600
La Justice au travail. Quelques leçons de l’histoire
De Solon aux gilets jaunes, l’expérience maintes fois répétée dans l’histoire nous enseigne que l’injustice, lorsqu’elle dépasse certaines bornes, engendre inévitablement la violence et menace la paix, aussi bien entre les nations qu’en leur sein. La justice sociale n’est pas un supplément d’âme pour des idéalistes au bon cœur, mais un gage de stabilité pour des politiques réalistes. L’histoire peut-elle aussi nous apprendre ce qu’est la justice ? Ou bien ne nous laisse-t-elle voir que les funestes effets de son absence ? [4e de couverture]
Alain Supiot : Agrégé des facultés de droit, directeur de l’Institut d’études avancées de Nantes et membre de l’institut universitaire de France. Il est professeur au Collège de France.
Seuil, 2022, 72p., ISBN-13 : 978-2021509311
Disponible au CDI : 30636 SUP
ET POUR DEBATTRE…
“La règle de droit doit-elle être toujours la même pour tous?”
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