Thème : La jurisprudence comme source de droit
Sommaire
1 – L’essentiel de la jurisprudence en BD
2 – Jurisprudence pour rire ou pour sourire
3 – Les juges : gardiens des valeurs
4 – Ethnographie de la production jurisprudentielle
Bibliographie sélective
1 – L’essentiel de la jurisprudence en BD
La jurisprudence en BD ! Connaissez-vous les Barons du droit ? Ces personnages hauts en couleur, mis en images par plusieurs dessinateurs, vont vous entraîner dans les coulisses des tribunaux et cours de justice. Ils vous feront découvrir ce qui fait le cauchemar de nombre d’étudiants en droit : les “arrêts”, ces décisions de justice aux noms extravagants, derrière lesquelles se cachent souvent de folles histoires
Astrid BOYER, Enrick B Editions, 91 p. 2017–ISBN-13 : 978-2356442321
Disponible au CDI : 347.44 BOY
Vous trouverez ci-dessous un extrait (hors planche de BD) de la présentation du vol.1 faite par l’auteure. Il résume le contenu par juridictions et types de droits : droit privé, droit public et droit européen.
Si vous avez apprécié le vol.1… vous allez adorer le vol.2 ! Amateurs, passionnés, professionnels et curieux du droit, vous êtes tous invités participer cette “partie” de plaisir au cours de laquelle vous découvrirez une nouvelle série d’arrêts illustrés en matière de droit pénal, droit du travail, droit public et libertés fondamentales.
Astrid BOYER, Enrick B Editions, 74 p. 2018– ISBN-13 : 978-2356443496
Disponible au CDI : 347.44 BOY
2 – Jurisprudence pour rire ou pour sourire
Curiosités juridiques : Les décisions de justice
Dans ce premier ouvrage, Curiosités juridiques compile plus de 250 brèves de jurisprudence, drôles, inattendues et insolites, présentant le droit sous un jour nouveau. Les curieux verront s’y côtoyer des poupées vaudous, des soucoupes volantes, des esprits diaboliques, des films pornographiques et “godes civils”, des noms d’oiseaux, des animaux de basse-cour, des odeurs corporelles, du gaspacho, du beaujolais, Molière, Fort Boyard, Titeuf, Secret Story… En somme, une compilation de ce qui fait la saveur de notre système judiciaire [4e de couverture]
Enrick B. Editions, 2020, 315p., ISBN-13 : 978-2356446527
Spécialiste de droit de l’espace, Raphaël Costa est auteur, enseignant en droit public à l’Université Paris-Saclay et membre de l’institut Droit, Espaces et Territoires. Il codirige la Revue du droit insolite et coanime le site Curiosités juridiques, qui réunit plus de 410 000 abonnés sur les réseaux sociaux.
Disponible au CDI :
LA PART DU JUGE
Qui a été confronté à la justice ou s’intéresse aux affaires judiciaires a parfois le sentiment d’une gigantesque loterie. D’un juge à un autre, d’un tribunal à une cour d’appel, l’appréciation des faits fait pencher la balance d’un côté ou de l’autre. Au fil des affaires de mœurs, d’endettement, d’animaux domestiques récalcitrants, de picrocholines querelles de voisinage ou de grands scandales publics, Pascale Robert-Diard déshabille les juges, avec ironie et légèreté. Elle révèle, à travers leurs dilemmes et leurs combats, la part insoupçonnée d’humanité de ces personnages emblématiques de la justice.
Que les justiciables soient précaires, stars du football, du cinéma ou de la politique, Pascale Robert-Diard démontre l’existence d’une « part du juge », véritable marge d’imagination et de création. Plongez-vous dans cette série de chroniques mordantes : elles retracent l’évolution de la justice face aux mœurs et offrent un panorama inédit de la société française [4e de couverture].
Journaliste aguerrie du Monde, et figure de proue du monde judiciaire, Pascale Robert-Diard a suivi les plus grandes affaires de justice de ces vingt dernières années. Sa connaissance des arcanes de la justice, la finesse de sa plume et son regard perspicace ont fait de ses articles des incontournables de la littérature judiciaire
ARKHES Editions, 2017, 120 p., ISBN-13 : 978-2918682356
3 – Les juges : gardiens des valeurs
ET CE SERA JUSTICE… LE JUGE DANS LA CITÉ
Le juge Roger ERRERA examine les problèmes que rencontrent aujourd’hui la justice et le corps judiciaire, et revient sur cinquante ans d’évolutions du métier de juge, de ses pouvoirs, de son statut, ainsi que du droit et de la société […] Ce livre s’adresse donc aux citoyens, désormais plus exigeants et mieux informés de leurs droits (4e de couverture).
Roger Errera est conseiller d’État honoraire et ancien membre du Conseil supérieur de la magistrature.
Editions Gallimard, 2013, 400p., ISBN-13 : 978-2070134830
Disponible au CDI : 347 ERR
L’EMPRISE CONTEMPORAINE DES JUGES
L’Etat de justice : France, XIIIe-XXe siècle, Tome 2.
La justice fait bien plus que trancher les procès, la voici gardienne des valeurs de la République et de la démocratie. Plus rien ni personne n’échappe à ses interventions, à ses sanctions. Cette emprise de la magistrature sur la marche du pouvoir est un phénomène décelable dès le Moyen Age et qui s’amplifie sous l’Ancien Régime, avait montré Jacques Krynen dans un premier volume. Si elle a été combattue par la réforme des institutions, des formes et des procédures judiciaires sous la Révolution, ce fut sans lendemain, ajoute-t-il dans ce second. Au XIXe siècle, les juges ont recommencé d’affirmer un savoir et une conscience professionnels non réductibles aux décisions du pouvoir politique. Dans tous les domaines de la vie privée et publique, la France est redevenue, au XXe siècle, sous les auspices de l'” Etat de droit “, l’Etat de justice qu’elle avait été sous la monarchie. Comment et pourquoi en est-elle revenue là ? Comment est-ce compatible avec le dogme démocratique ? [4e de couverture, extrait]
Historien français du droit, de la justice et de la science politique, Jacques Krynen est professeur à l’université Toulouse-I Capitole. Il est en particulier l’auteur, aux Editions Gallimard, de “L’Etat de justice. France, XIIIe-XXe siècle, 1 L’Idéologie de la magistrature ancienne” (Bibliothèque des histoires, 2009).
Gallimard, coll. “Bibliothèque des idées”, 2012, 448p., ISBN-13 : 978-2070124985
Disponible au CDI : 340.5 KRY
4 – Ethnographie de la production jurisprudentielle
LA FABRIQUE DU DROIT
Une ethnographie du Conseil d’Etat.
Le recours aux liens juridiques prend dans nos sociétés une importance grandissante. Il existe pourtant peu d’études empiriques sur la fabrique quotidienne du droit […] La méthode ethnographique se trouve donc particulièrement bien ajustée à l’analyse du droit [L’auteur] porte une grande attention aux actes d’écriture, à la fabrication et à la manipulation des dossiers, aux interactions entre les membres, aux particularités du corps des conseillers d’État, et surtout à la diversité des ressorts qui permettent de bien juger.
C’est toute l’originalité de cette étude du Conseil d’État que propose Bruno Latour. Il porte une grande attention aux actes d’écriture, à la fabrication et à la manipulation des dossiers, aux interactions entre les membres, aux particularités du corps des conseillers d’État, et surtout à la diversité des ressorts qui permettent de bien juger. […] l’auteur sait rendre compte de la technicité des jugements et renouer les nombreux liens entre le droit et cette société qui le nourrit et à laquelle il sert, en même temps, de garant [4e de couverture, extraits]
Bruno Latour, philosophe et sociologue des sciences, professeur émérite associé au médialab de Sciences-Po Paris. Il est notamment l’auteur de Face à Gaia. Huit conférences sur le Nouveau Régime climatique publié en 2015 et de Où atterrir, comment s’orienter en politique publié en 2017
Editions La Découverte, 2004, 320p., ISBN-13 : 978-2707144720
UNE SOCIOLOGUE AU CONSEIL CONSTITUTIONNEL
2001 : Dominique Schnapper, pour l’importance et la qualité de ses travaux sur la République et la démocratie, est nommée au Conseil constitutionnel. Etrangère au sérail politique d’où sont traditionnellement issus tous les membres, elle est la première sociologue dans l’histoire de l’institution. Neuf ans durant, elle tient le journal de cette expérience unique […] C’est petit à petit, sans éclats et avec ténacité, que le Conseil s’est imposé, notamment par la continuité de son action assurée par le secrétariat général et fondée sur la référence à la jurisprudence […] Ainsi le Conseil peut fonctionner malgré l’extrême diversité de la culture juridique et constitutionnaliste de ses membres [4e de couverture, extrait]
Dominique SCHNAPPER, sociologue et fille du sociologue Raymond Aron [a découvert] les usages, les acteurs [et] l’histoire de l’institution […] Elle s’est engagée dans une véritable étude de terrain – à la fois sociologique et ethnographique.
Editions Gallimard, Paris, 2010, 464p, ISBN-13 : 978-2070125708
LA CONSTITUTION MALTRAITÉE
Pilier de la Ve République, le texte constitutionnel n’en est pas moins maltraité en permanence – et ce, par l’organe même censé en être le garant.
Si l’on évoque souvent le délitement de la société française et sa désaffection à l’égard du politique, ce constat n’aboutit que rarement à une critique exigeante des institutions qui alimentent ce phénomène. C’est ce avec quoi Lauréline Fontaine entend rompre, en jetant une lumière crue sur la réalité de la justice constitutionnelle. Contrairement à l’opinion commune, [la justice constitutionnelle] n’est pas seulement imparfaite : elle maltraite jusqu’en son principe la Constitution. Il était donc urgent d’ouvrir une discussion politique approfondie sur la place et le fonctionnement du Conseil constitutionnel dans la République française.
Au fil de cet ouvrage, l’autrice propose une ambitieuse réflexion sur les éléments structurels qui font obstacle au bon fonctionnement de la justice constitutionnelle dans notre pays. Analysant le contrôle qu’exerce le Conseil constitutionnel autant que la collusion entre les juges constitutionnels et les mondes politique et économique, elle montre que la manière dont la justice constitutionnelle est rendue est absolument incompatible avec les principes élémentaires de la démocratie et de l’État de droit. Elle livre ainsi un diagnostic qui interroge en profondeur la portée des droits et libertés que la Constitution semble consacrer, à un moment où les gouvernements et législateurs successifs ne cessent de les remettre en cause [4e de couverture]
Lauréline Fontaine est Professeure de droit public à la Sorbonne Nouvelle et auteure du site www.ledroitdelafontaine.fr dans lequel elle explore les évolutions et le rôle du droit, et du droit constitutionnel singulièrement, dans la société contemporaine.
Editions Amsterdam/Multitudes, 2023, 288p., ISBN-13 : 978-2354802660
CROIRE À L’INCROYABLE
Un sociologue à la Cour nationale du droit d’asile
Un jour de mai 1999, le Haut Commissariat aux réfugiés proposait à Smaïn Laacher, sociologue connu pour ses travaux sur l’immigration et les déplacements de populations, d’être un de ses représentants auprès de ce qui deviendrait la Cour nationale du droit d’asile. Il s’agit d’être un des deux juges assesseurs qui, avec le juge président, constituent la “formation” chargée d’étudier l’ultime recours des requérants déboutés du droit d’asile en première instance. Durant une quinzaine d’années, Smaïn Laacher est au coeur de l’institution qui applique la politique souveraine du droit d’asile […] Comment juger, c’est-à-dire décider du destin d’une femme ou d’un homme qui, le plus habituellement, ne parle pas le français, mais doit emporter l’intime conviction de la formation que sa vie est en danger dans son pays d’origine ? Il faut que les juges se forgent une opinion alors que les faits supposés se sont déroulés à des milliers de kilomètres, sans véritables témoins ni preuves […] Comment savoir ce que furent réellement les épreuves subies par les requérants quand les femmes tairont, en particulier, les violences dont elles ont été les victimes ? […] Qu’est-ce qu’une preuve lorsque le juge doit se fonder sur la seule bonne foi de celui qui demande ? [4e de couverture, extraits].
Smaïn Laacher est professeur de sociologie à l’Université de Strasbourg. Il a notamment publié récemment Insurrections arabes (Buchet-Chastel), Dictionnaire de l’immigration en France (Larousse), Ce qu’immigrer veut dire (Le Cavalier Bleu), De la violence à la persécution. Femmes migrantes sur la route de l’exil (La Dispute) ou encore Mythologie du Sans-papier (Le Cavalier Bleu).
Editions Gallimard, Paris, 2018, 192 p., ISBN-13 : 978-2072779152
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