Thème : Le contrat

Droit des contrats

(fiches pour réviser l’essentiel)

A jour de la loi du 10 février 2016 […] Cette Lexifiche vous apporte […] une synthèse des grands apports de la réforme du droit des contrats.

Julie Esquenazi, anciennement avocate en arbitrage international, est doctorante en droit international privé à l”Université de Cergy-Pontoise. Wissam Mghazli est avocat au barreau de Paris

Enrick B. Editions, 2019, 28 p., ISBN-13 : 978-2356443557

Le nouveau droit des contrats et des obligations

L’événement est historique : si le droit des personnes et de la famille a connu, tout au long du XXe siècle, de nombreuses et profondes réformes législatives, le Titre III du Livre III du Code civil était quant à lui demeuré, pour l’essentiel, dans son jus de 1804.

Cet ouvrage expose les grandes lignes de cette réforme : il rappelle sa genèse (Partie I), présente son contenu, en partie modifié et éclairé lors de la ratification de l’ordonnance, en mettant en lumière les consécrations jurisprudentielles, les innovations mais aussi les questions restant en suspens (Partie II) et envisage brièvement les suites à venir de cette réforme (Partie III).

François CHENEDE est Professeur à l’Université Jean Moulin (Lyon III)

Dalloz, coll. “A savoir”, 252p ; ISBN-13 : 978-2247183036

Disponible ? : Petite bibliothèque de droit

(à emprunter auprès du professeur)