D-11 BIBLIOGRAPHIE

BRANCUSI CONTRE ÉTATS-UNIS (BD)

1927, un procès ubuesque se tient à New York. Avocats, témoins, experts et artistes débattent pour savoir si le travail de Constantin Brancusi doit être considéré comme de l’art ? En écho, à Paris, le sculpteur et ses contemporains doutent. Le travail de Brancusi est-il à la hauteur face au génie de l’artisanat et de l’industrie ? Le nouveau continent a-t-il les épaules pour jouer le rôle central dans l’art moderne que l’histoire lui impose désormais ? [4e de couverture]

Arnaud Nebbache est diplômé de l’Institut Saint-Luc de Bruxelles. Il a réalisé de nombreux titres jeunesse tels que « Carottes ratées et autres fautes de goûts » (Âne bâté, 2011), « Une journée de bûcheron » (Kilowatt, 2018), « La tournée de Gaspard » (L’Étagère du bas, 2022) et « Une journée d’apicultrice » (Kilowatt, 2022). Son travail -souvent à cheval entre la didactique et la fiction. « Brancusi contre États-Unis », publiée en 2023 chez Dargaud, est sa première bande dessinée.

Dargaud, 2023, 128p. – ISBN-13 ‏: ‎978-2205202342

Quand le digital défie l’Etat de droit

Vie privée, liberté d’expression, droit d’auteur, rôle de l’Etat dans les mécanismes de régulation… Les géants de l’Internet et des réseaux sociaux imposent leurs modèles et leurs valeurs. Le numérique est-il en passe de transformer le droit français et européen, après avoir chamboulé la technologie, nos modes de vie et les modèles économiques existants ? C’est la réponse à laquelle tente de répondre ce livre étayé de nombreux exemples concrets [4e de couverture]

Olivier lteanu est avocat à la cour d’appel de Paris et chargé d’enseignement aux universités de Paris I Sorbonne et Paris-Saclay. C’est un des meilleurs spécialistes français et européens du droit du numérique et des communications électroniques. 

Eyrolles, 2016, 188p., ISBN-13 : 978-2212118599

La protection des données personnelles

Un ouvrage un peu plus dense, mais qui reste de “petit format”, rédigé par une des spécialiste de la question.

Le champ des données personnelles est très large. Il s’agit des renseignements permettant d’identifier des personnes (voix, image, paiements, réseaux sociaux, communications…). Il répond à la question que chacun est en droit de se poser : De quels droits disposons-nous pour accéder à nos données personnelles et les récupérer ?  [4e de couverture]

Christiane FERAL-SCHUHL est avocate aux barreaux de Paris et du Québec. Cofondatrice du cabinet Feral-Schuhl / Sainte-Marie. [Médiateur] de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (Ompi) […] Présidente du Conseil national des barreaux (2017-2019)

Dalloz, coll. “A savoir”, 2019, 240p., ISBN-13 : 978-2247191727

Disponible ? : Petite bibliothèque de droit

(à emprunter auprès du professeur)

Justice digitale

La révolution numérique bouleverse la justice et fait peur à certains autant qu’elle enthousiasme les autres : disparition des avocats ou des notaires, résolution des conflits en ligne, justice prédictive, état civil tenu par la blockchain, généralisation des contrats en bitcoins échappant à tout contrôle (et à toute taxation), etc.

Ce livre prend de la distance pour décrire ce nouveau droit numérique […] Son objectif est un apaisement des angoisses, en éclairant les potentialités et les pièges du rêve qu’il diffuse : organiser la coexistence des hommes sans politique et sans loi. [4e de couverture, extrait]

Antoine Garapon est magistrat et secrétaire général de l’Institut des hautes études sur la justice. Il est l’auteur, aux Puf de Démocraties sous stress (avec Michel Rosenfeld, Puf 2017) et de Deals de justice (avec Pierre Servan-Schreiber, Puf 2013). Jean Lassègue est chercheur au CNRS, attaché à l’Institut Marcel Mauss (EHESS, Paris). Ses travaux portent notamment sur l’informatique comme étape dans l’histoire de l’écriture (Turing, Les Belles Lettres, 1998).

Presses Universitaires de France, 2018, 364p., ISBN-13 : 978-2130733577

les robots à l’assaut de la justice. l’intelligence artificielle au service des justiciables.

La justice se heurte à un terrible constat : elle ne répond pas aux attentes des citoyens du XXI^e siècle. Dans notre vie quotidienne, nous sommes devenus habitués à bénéficier d’un service en ligne, de bonne qualité, rapide et abordable financièrement. La justice, c’est tout le contraire. Elle évolue dans un monde de papier, elle est lente, elle est coûteuse et la qualité des jugements n’est pas toujours au rendez-vous. Ce décalage, qui grandit jour après jour, pourrait bien signifier la fin d’un service public de la justice, les citoyens préférant recourir à des modes privés de résolution des litiges ou ne pas demander justice du tout, faute de moyens ou de patience. Les robots ont le potentiel de sauver la citadelle de la justice. Automatiser les litiges rendrait le fonctionnement des cours et tribunaux plus efficient et même plus juste. Mais à quel prix ? Les juges humains ont-ils encore une place dans la nouvelle configuration de la justice robotisée ? Que vont devenir les avocats et autres professionnels du droit ? Cet essai attaque de front les défis posés par la robotisation de la justice. Il aborde en termes clairs et percutants l’impact de l’application de l’intelligence artificielle au fonctionnement séculaire des cours et tribunaux. La transition vers une justice robotisée est-elle souhaitable ? Adrien van den Branden nous invite à entamer cette réflexion fondamentale.

Adrien VAN DEN BRANDEN est avocat, fondateur de l’Incubateur d’Avocats.be www.incubateur.legal), co-fondateur de Law Is Code (www.lawiscode.be).

Editions Bruylant, 2019, 150p., ISBN-13 : 978-2802763222

TRANSANIMALISME : L’ANIMAL AUGMENTÉ, ENTRE EXPLOITATIONS ET PROTECTIONS

La question du recours aux technosciences pour améliorer, sélectionner et transformer l’animal est d’une actualité brûlante. Cet ouvrage a pour objectif d’engager des réflexions pluridisciplinaires et internationales sur ces évolutions technoscientifiques susceptibles de bouleverser la condition animale.

Cet ouvrage rend compte de réflexions pluridisciplinaires et internationales sur les évolutions biologiques et technoscientifiques bouleversant la condition animale. Il s’agit d’appréhender la diversité des enjeux soulevés par le « transanimalisme », destiné à augmenter les capacités de l’animal dans la finalité du bien-être de l’humain.

Amandine CAYOL est Maître de conférences en droit privé à l’université de Caen Normandie. Emilie GAILLARD est Maître de conférences HDR en droit privé à Sciences Po Rennes et coordinatrice générale de la Chaire d’excellence CNRS Normandie pour la paix. Bénédicte BOYER-BEVIERE est maître de conférences HDR en droit privé à l’Université Paris 8.

MARE & MARTIN, Paris, 2024.

HUMAIN NON-HUMAIN

Repenser l’intériorité du sujet de droit

Les juristes à l’initiative de cet ouvrage sont parties de l’observation que le statut de sujet de droit était affecté à des entités de plus en plus variées et cela, quelles que soient les cultures juridiques. Alors que le droit moderne avait toujours été anthropocentré, ce statut a été étendu à des entités comme les personnes morales, puis au monde vivant (les animaux), au monde végétal (les arbres), voire minéral (le paysage) et, depuis la nouvelle robotique et l’intelligence artificielle, la question s’est posée aussi de l’étendre à des artefacts (les robots) qui interagissent avec nous dans toutes nos activités […]

Cet ouvrage est une proposition pour penser les transformations du droit et du discours sur le droit, concernant le non-humain […] Prendre comme clé la complexité de ces entités était aussi un choix méthodologique : les systèmes complexes, depuis la cellule jusqu’aux écosystèmes naturels (la forêt), ou humains ou collectifs (les mégapoles) sont le résultat de processus d’évolution et d’adaptation.

Les questionnements juridiques posés par l’introduction de ces entités non-humaines dans la sphère du droit amènent enfin à s’interroger sur les métamorphoses de la démocratie, rendant compte d’un certain nombre d’expérimentations sociales et ébauchant les contours d’une alternative politique.

L’ouvrage fait appel à des disciplines aussi éloignées que le droit, la biologie, l’intelligence artificielle, l’éthologie cognitive, la botanique, la philosophie ou la psychanalyse [4e de couverture, extraits]

Géraldine Aïdan est chargée de recherche au CNRS au Centre d’étude et de recherche en Science administrative et politique (CERSA) à l’Université Paris 2. Docteure en droit public (L’invention du sujet psychique en droit, CNRS éditions, à paraître, Prix solennel de la Chancellerie des Université de Paris 2013 – André Isorée), sa thèse vise à montrer la place centrale de la vie psychique au sein des normes juridiques. Ses recherches récentes portent sur l’intériorité et les questions qu’elle génère aujourd’hui en droit et dans les sciences sociales.

Danièle Bourcier est directrice de recherche CNRS au Centre d’étude et de recherche en Science administrative et politique (CERSA) à l’Université Paris 2. Sa thèse d’État en droit public a décrit une des premières applications de l’intelligence artificielle à la décision juridique. Elle a utilisé par la suite d’autres modèles (Neurolaw) pour explorer les aspects cognitifs du phénomène juridique et les impacts socio-juridiques de la numérisation. Elle a publié La décision artificielle, le droit, la machine et l’humain (PUF).

LGDJ, 2021, 218p., ISBN-13 ‏ : ‎ 978-2275090740