Thème : L’entreprise et le droit

Sommaire

1 – Comment le droit circonscrit-il l’entreprise ?

2 – Comment une relation de travail peut-elle se concrétiser au plan juridique ?

3 – Une entreprise peut-elle être responsable d’un préjudice écologique ?

Bibliographie sélective

1Comment le droit circonscrit-il l’entreprise ?

Les mots-clés du droit des affaires

Pour une appréhension rapide du droit des affaires

Un exposé des règles pratiquées par les entreprises dans leur rapports réciproques qui prend en compte l’incidence sur le droit des affaires de la multiplication des échanges internationaux dus à la mondialisation [4e de couverture]

Barthélémy Mercadal est professeur au Conservatoire national des arts et métiers, vice-président et secrétaire général de l’Institut international de Droit d’expression et d’inspiration françaises, IDEF.

Dalloz, coll. “A savoir”, 2019, 244p., ISBN-13‏ : ‎978-2247195718

Disponible ? : Petite bibliothèque de droit

(à emprunter auprès du professeur)

DROIT DES SOCIETES

Les sociétés commerciales

Cette Lexifiche a pour objectif de :
– vous familiariser avec le fonctionnement d’une société, de sa création à sa disparition,
– comprendre les rôles, droits et pouvoirs des principaux acteurs des sociétés commerciales,
– vous permettre de comprendre les règles communes et propres à chaque forme sociale,
– vous aider, grâce aux schémas et tableaux, à comprendre et à assimiler les différents modes d’exercice professionnels.

Marion Heusele est juriste-assistante à la cour d’appel de Versailles. Elle partage son intérêt pour le droit civil, les procédures collectives et le droit du travail, enseignant cette dernière matière à l’université Paris Dauphine et à l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne. Dimitri Galakhoff est titulaire d’un master du Ceipi et d’un master de droit de la concurrence et de la consommation. Il est avocat collaborateur ou sein du cabinet Alezon et accompagne sur les plans juridique et fiscal les sociétés au quotidien.

Enrick B. Editions, 2019, 23p., ISBN-13 ‏: ‎978-2356443694

DROIT COMMERCIAL : NOTIONS GÉNÉRALES

Ce Mémento se veut une introduction à la fois concise et précise aux aspects essentiels du droit commercial.

Revenant sur les sources de la matière et sur la notion d’acte de commerce, l’ouvrage présente la base du droit commercial (commerçants et fonds de commerce), pour mieux aborder ensuite les sociétés commerciales (sociétés de personnes, SA, SAS, SARL, EURL, GIE, société européenne), leurs règles d’organisation et de fonctionnement ainsi que les responsabilités qu’elles engendrent.
Enfin sont traités le droit des entreprises en difficulté et les effets de commerce (instruments de paiement et de crédit) [4e de couverture]

Jean-Pierre Le Gall : Professeur à l’Université de Paris II (Panthéon-Assas), Avocat à la Cour d ‘appel de Paris. Caroline Ruellan : Maître de conférences à l’Université d’Amiens

Disponible au CDI : 343.08 LEG

2 – Comment une relation de travail peut-elle se concrétiser au plan juridique ?

Le droit du travail pour les nuls

La France compte plus de 20 millions de salariés, tous régis par le Code du travail, mais la plupart méconnaissent son contenu. Rédigé de façon claire et simple, ce livre vous accompagnera tout au long de votre vie professionnelle, de la signature du contrat de travail jusqu’à la démission ou le licenciement, en passant par les questions essentielles de la rémunération, des congés ou des accords collectifs [4e de couverture]
Découvrez :
– Le B.A.-BA du Code du travail
– Les différents types de contrat de travail et les formalités d’embauche
– La législation sur la durée du travail, la santé, les nouvelles technologies et le licenciement
– Les formalités de départ de l’entreprise
– Les recours en cas de litige
– Les relations collectives au sein de l’entreprise

Maître Julien Boutiron est avocat au barreau de Paris et conférencier. Il pratique le droit du travail au quotidien depuis vingt ans. Il anime des formations et participe à différents groupes de réflexion sur la réforme et la simplification du droit du travail.

Jean-Philippe Élie est journaliste et conseiller du salarié. Il a été pendant plusieurs années en charge de mandats au sein d’institutions représentatives du personnel et membre du conseil national du Syndicat national de l’écrit. Il est notamment l’auteur de Tout sur les outils Google et de Tout sur les e-outils pour les TPE-PME.

First éditions, 2021, 600p., ISBN-13 : 978-2412066683

Disponible au CDI : 344 : BOU

LE CONTRAT DE TRAVAIL

Une contribution passionnante au débat récurrent sur le contrat de travail, qui confronte les points de vue d’économistes, juristes, sociologues, statisticiens, d’origines et d’opinions diverses.

Le contrat de travail est une convention par laquelle une personne s’engage à mettre son activité à la disposition d’une autre moyennant rémunération. Depuis une dizaine d’années, les critiques se sont concentrées sur les règles qui encadrent sa rupture. Selon certains économistes, la procédure de licenciement serait trop lourde, trop longue, trop coûteuse. Elle freinerait l’adaptation des entreprises françaises à la nouvelle donne mondiale. Elle serait contournée par le recours à des contrats à durée limitée. En bref, elle devrait être profondément réformée.
Ce sont ces affirmations que le présent ouvrage veut mettre à l’épreuve : de quelles données disposons-nous aujourd’hui pour analyser les effets de la législation sur la rupture du contrat de travail ? Quels usages les entreprises font-elles des différents contrats de travail et des procédures de licenciement ? Quels sont les avantages et les risques des différentes propositions de réforme sur le contrat de travail et le licenciement ? [4e de couverture, extraits]

Créé en 1970, le Centre d’études de l’emploi (CEE) est un établissement public sous la double tutelle des ministères de la Recherche et de l’Emploi. C’est un lieu de dialogue entre la recherche et la décision publique dans les domaines de l’emploi, du travail et des systèmes de protection sociale. Cet ouvrage a été dirigé par Anne Evans et Yannick L’Horty

La Découverte, “Repères”, 2008, 128p., ISBN-13 ‏: ‎978-2707153821

Disponible au CDI : 344.01 CEN

LE DROIT DU TRAVAIL

Détenir les clés d’intelligibilité du droit du travail est aussi important d’un point de vue pratique, pour qui est engagé dans la vie professionnelle, que d’un point de vue théorique, pour qui veut comprendre les bases juridiques de l’économie de marché et les grands problèmes sociaux contemporains. Organisé autour des concepts fondamentaux du droit du travail (contrat de travail, liberté professionnelle, subordination, représentation, négociation et action collective, temps de travail, salaire, sécurité physique et de l’emploi), cet ouvrage replace aussi ce droit dans une perspective historique et internationale [4e de couverture]

Professeur au Collège de France et membre de la Commission mondiale sur l’avenir du travail, Alain Supiot est notamment l’auteur de Critique du droit du travail (Puf, rééd. « Quadrige », 2015) et de L’Esprit de Philadelphie. La justice sociale face au Marché total (Seuil, 2010).

PUF, collection “Que-sais-je ?”, 2019 (7e édition), 128p., ISBN-13‏ :‎ 978-2130815884

Disponible au CDI : 344.01 SUP

LE TRAVAIL N’EST PAS UNE MARCHANDISE

Contenu et sens du travail au XXIe 

Les défis posés par la révolution numérique et les périls écologiques ne pourront être relevés sans remettre en cause l’assimilation du travail et de la nature à des marchandises, qui s’est imposée depuis l’avènement du capitalisme. Les statuts professionnels qui ont résisté à la dynamique du Marché total ne sont donc pas les fossiles d’une monde appelé à disparaître, mais bien plutôt les germes d’un nouvel Etat social, qui fasse place au sens et au contenu du travail – c’est-à-dire à l’accomplissement d’une oeuvre [4e de couverture]

Alain Supiot est titulaire de la chaire Etat social et mondialisation : analyse juridique des solidarités de 2012 à 2019, professeur émérite au Collège de France. Dans sa leçon de clôture prononcée le 22 mai 2019 au Collège de France, il invite à repenser la justice sociale au XXIe siècle et, plus particulièrement, le sens et le contenu du travail dans notre société, en abolissant la fiction du travail-marchandise.

Collège de France, 2019, 72p., ISBN-13 : 978-2722605138

Pour approfondir l’approche : une conférence d’Alain SUPIOT

(Université PSL – 2014 – 1:29:21)

3 – Une entreprise peut-elle être responsable d’un préjudice écologique ?

ÉCOLOGIE : FAIRE VALOIR SES DROITS

Petit manuel de savoir-vivre écologiste au quotidien

Comment protéger les écosystèmes, la biodiversité, et l’environnement en général, afin de permettre aux sociétés d’y vivre ? Comment préserver la planète en ayant un comportement écologiste ? [4e de couverture]

Pascal Canfin est homme politique et journaliste, député européen

Dalloz, coll. “A savoir”, 2021, 244p., ISBN-13 : ‏ 978-2247201884

Disponible ? : Petite bibliothèque de droit

(à emprunter auprès du professeur)

DROIT DE L’ENVIRONNEMENT

L’environnement est aujourd’hui au coeur de l’action publique. La conservation des espèces et de leur diversité, la préservation des espaces naturels, la lutte contre les pollutions et le réchauffement climatique ainsi que la protection du cadre de vie font l’objet de nombreux dispositifs nationaux, européens et internationaux en perpétuel mouvement.

Le droit de l’environnement, à la croisée de plusieurs disciplines juridiques, connaît une évolution rapide qui en fait aujourd’hui une matière incontournable […] Cet ouvrage s’adresse autant aux étudiants de Licence ou de Master confrontés aux questions environnementales qu’à ceux qui, à titre professionnel, associatif ou citoyen, ambitionnent de comprendre le droit de l’environnement et ses perspectives [4e de couverture, extraits]

Pascal Planchet : Professeur à l’Université Lumière Lyon 2

Dalloz, collection “Mémento”, 2015, 210p., ISBN-13 ‏: ‎978-2247139736

Disponible au CDI : 344.440 PLA