D-10 BIBLIOGRAPHIE

LE CODE DU TELETRAVAILLEUR

L’employeur peut promouvoir la qualité de vie au travail tout en minimisant les coûts de l’entreprise, allier nouvelles technologies et organisation du travail. Pour cela, il a la possibilité de recourir au télétravail et cette faculté est encore plus accessible depuis la loi du 29 mars 2018 ratifiant les ordonnances dites ” Macron “. Désormais, l’employeur peut mettre en place cette organisation du travail par le biais d’un accord d’entreprise, d’une charte ou sur simple accord avec le salarié.

Par ailleurs, en cas de circonstances exceptionnelles (épidémie, cas de force majeure), il peut imposer le télétravail au salarié, sans requérir son accord.

Dans quelle mesure peut-il imposer le télétravail ? Comment choisir entre un accord collectif, une charte ou un simple accord avec le salarié ? Quels sont les droits et obligations de chacun ? Quels sont les risques liés à l’organisation du télétravail ? Qui prend en charge l’entretien du matériel ? Les règles sont-elles différentes dans le cadre de circonstances exceptionnelles ?

Savine Bernard : avocate (association Loysel-Tiennot Grumbach), spécialiste du droit du travail

Dalloz, coll. “A savoir”, 2021, 192p., ISBN-13 : 9782247208999

Disponible ? : Petite bibliothèque de droit

(à emprunter auprès du professeur)

DROIT DES SOCIETES

Les sociétés commerciales

Cette Lexifiche a pour objectif de :
– vous familiariser avec le fonctionnement d’une société, de sa création à sa disparition,
– comprendre les rôles, droits et pouvoirs des principaux acteurs des sociétés commerciales,
– vous permettre de comprendre les règles communes et propres à chaque forme sociale,
– vous aider, grâce aux schémas et tableaux, à comprendre et à assimiler les différents modes d’exercice professionnels.

Marion Heusele est juriste-assistante à la cour d’appel de Versailles. Elle partage son intérêt pour le droit civil, les procédures collectives et le droit du travail, enseignant cette dernière matière à l’université Paris Dauphine et à l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne. Dimitri Galakhoff est titulaire d’un master du Ceipi et d’un master de droit de la concurrence et de la consommation. Il est avocat collaborateur ou sein du cabinet Alezon et accompagne sur les plans juridique et fiscal les sociétés au quotidien.

Enrick B. Editions, 2019, 23p., ISBN-13 ‏: ‎978-2356443694

LES DROITS DES FEMMES AU TRAVAIL

Droit des femmes : où en est l’égalité professionnelle ? Les droits des femmes au travail ne sont pas simplement un segment du droit du travail, un chapitre du Code du travail, mais un ensemble de droits spécifiques (égalité salariale, harcèlement sexuel, conciliation maternité/vie professionnelle…) traversant le droit pénal, le droit social et le droit de la famille tout autant que le droit du travail.
Ce petit guide a vocation à outiller chacune et chacun : femmes, hommes, DRH ou élus du personnel, prestataires extérieurs et salariés, acteur, actrice du monde du travail… et parce que le sujet nous concerne toutes et tous, il est ponctué de témoignages concrets.

Les droits d’auteure de ce guide sont versés à l’ONG féministe Regards de femmes, qui dispose d’un statut consultatif auprès de l’ONU [4e de couverture]

Marlène Schiappa : a été ministre pendant six ans, notamment chargée de l’égalité femmes/hommes et a impulsé de nombreuses avancées pour les droits des femmes. Elle a présidé durant dix ans l’association Maman travaille.

Dalloz, coll. “A savoir”, 2024, 192p., ISBN-13 ‏:‎ 9782247220489

Disponible ? : Petite bibliothèque de droit

(à emprunter auprès du professeur)

LE CONTRAT DE TRAVAIL

Une contribution passionnante au débat récurrent sur le contrat de travail, qui confronte les points de vue d’économistes, juristes, sociologues, statisticiens, d’origines et d’opinions diverses.

Le contrat de travail est une convention par laquelle une personne s’engage à mettre son activité à la disposition d’une autre moyennant rémunération. Depuis une dizaine d’années, les critiques se sont concentrées sur les règles qui encadrent sa rupture. Selon certains économistes, la procédure de licenciement serait trop lourde, trop longue, trop coûteuse. Elle freinerait l’adaptation des entreprises françaises à la nouvelle donne mondiale. Elle serait contournée par le recours à des contrats à durée limitée. En bref, elle devrait être profondément réformée.
Ce sont ces affirmations que le présent ouvrage veut mettre à l’épreuve : de quelles données disposons-nous aujourd’hui pour analyser les effets de la législation sur la rupture du contrat de travail ? Quels usages les entreprises font-elles des différents contrats de travail et des procédures de licenciement ? Quels sont les avantages et les risques des différentes propositions de réforme sur le contrat de travail et le licenciement ? [4e de couverture, extraits]

Créé en 1970, le Centre d’études de l’emploi (CEE) est un établissement public sous la double tutelle des ministères de la Recherche et de l’Emploi. C’est un lieu de dialogue entre la recherche et la décision publique dans les domaines de l’emploi, du travail et des systèmes de protection sociale. Cet ouvrage a été dirigé par Anne Evans et Yannick L’Horty

La Découverte, “Repères”, 2008, 128p., ISBN-13 ‏: ‎978-2707153821

Disponible au CDI : 344.01 CEN

LE TRAVAIL N’EST PAS UNE MARCHANDISE

Contenu et sens du travail au XXIe 

Les défis posés par la révolution numérique et les périls écologiques ne pourront être relevés sans remettre en cause l’assimilation du travail et de la nature à des marchandises, qui s’est imposée depuis l’avènement du capitalisme. Les statuts professionnels qui ont résisté à la dynamique du Marché total ne sont donc pas les fossiles d’une monde appelé à disparaître, mais bien plutôt les germes d’un nouvel Etat social, qui fasse place au sens et au contenu du travail – c’est-à-dire à l’accomplissement d’une oeuvre [4e de couverture]

Alain Supiot est titulaire de la chaire Etat social et mondialisation : analyse juridique des solidarités de 2012 à 2019, professeur émérite au Collège de France. Dans sa leçon de clôture prononcée le 22 mai 2019 au Collège de France, il invite à repenser la justice sociale au XXIe siècle et, plus particulièrement, le sens et le contenu du travail dans notre société, en abolissant la fiction du travail-marchandise.

Collège de France, 2019, 72p., ISBN-13 : 978-2722605138

DROIT DE L’ENVIRONNEMENT

L’environnement est aujourd’hui au coeur de l’action publique. La conservation des espèces et de leur diversité, la préservation des espaces naturels, la lutte contre les pollutions et le réchauffement climatique ainsi que la protection du cadre de vie font l’objet de nombreux dispositifs nationaux, européens et internationaux en perpétuel mouvement.

Le droit de l’environnement, à la croisée de plusieurs disciplines juridiques, connaît une évolution rapide qui en fait aujourd’hui une matière incontournable […] Cet ouvrage s’adresse autant aux étudiants de Licence ou de Master confrontés aux questions environnementales qu’à ceux qui, à titre professionnel, associatif ou citoyen, ambitionnent de comprendre le droit de l’environnement et ses perspectives [4e de couverture, extraits]

Pascal Planchet : Professeur à l’Université Lumière Lyon 2

Dalloz, collection “Mémento”, 2015, 210p., ISBN-13 ‏: ‎978-2247139736

Disponible au CDI : 344.440 PLA