Thème : Les sujets de droit

(personnalité juridique et responsabilité)

AVERTISSEMENT : Les vidéos sélectionnées correspondent aux points indiqués ou évoqués dans le cadre du programme de l’option D.G.E.M.C. (en classe de terminale au Lycée). Elles s’appuient – le plus souvent – sur des éléments de cours de niveau post-Bac.

Sommaire

1 – Le droit des PERSONNES

  • Distinction des PERSONNES et des CHOSES
  • La personnalité juridique
  • Les personnes physiques
  • La capacité juridique
  • L’adage “Infans conceptus…” : Définition, Conditions et Effets
  • Les personnes morales
  • Une personnalité juridique pour les robots ?

2 – Le droit de la RESPONSABILITE

Droit civil et pénal

  • Introduction au droit de la responsabilité civile
  • La responsabilité pour faute
  • Responsabilités contractuelle et délictuelle
  • Les fondements de la responsabilité délictuelle
  • Responsabilité civile et responsabilité pénale

Droit administratif

  • La responsabilité pour faute
  • La responsabilité sans faute

Contenu

1 – Le droit des PERSONNES

Distinction des PERSONNES et des CHOSES

La summa divisio personnes/choses

(Jurixio – 2019 – 5mn26)

La personnalité juridique (définition, début et fin)

(Jurixio – 2019 – 3mn51)

Les personnes physiques

(Jurixio – 2019 – 3mn540

La capacité juridique

(Jurixio – 2019 – 3mn513

L’adage “Infans conceptus…” : Définition, Conditions et Effets

(Aideauxtd – Vidéos droit – 2021 – 14mn51)

Les personnes morales (définition et exemple)

(Jurixio – 2019 – 5mn46)

Une personnalité juridique pour les robots ?

Sophia, le robot humanoïde devenue citoyenne d’Arabie Saoudite

> Le robot humanoïde Sophia vendra aux enchères ses propres œuvres d’art NFT

(Agence REUTERS – 2022 – 2mn51)

2 – Le droit de la RESPONSABILITE

DROIT CIVIL ET DROIT PENAL

Introduction au droit de la responsabilité civile

(définition, programme, conseils)

(Jurixio – 2022 – 14mn03)

La responsabilité pour faute

(Jurixio – 2019 – 5mn24)

DIFFÉRENCE entre responsabilités CONTRACTUELLE et DÉLICTUELLE 🔤

(Dictionnaire juridique en vidéo – 2023 – 10mn45)

Les fondements de la responsabilité délictuelle

(Jurixio – 2019 – 4mn08)

Responsabilité civile et responsabilité pénale

(Jurixio – 2019 – 2mn16)

LA RESPONSABILITE ADMINISTRATIVE

La responsabilité pour faute – Droit administratif

(2licence.student – 2023 – 4mn55)

La responsabilité sans faute – Droit administratif

(2licence.student – 2023 – 5mn18)