Thème : Création et technologies numériques Sommaire Le droit de propriété 1 – Propriétés intellectuelles La propriété intellectuelle, c’est quoi ? La propriété industrielle Le brevet La marque Le droit d’auteur Droits patrimoniaux en droit d’auteur Droit moral en droit d’auteur Droits voisins aux droits… Continue Reading →
Thème : Création et technologies numériques “A posse ad esse non valet consequentia” « De la possibilité d’une chose on ne doit pas conclure à son existence » “La justice digitale est le théâtre d’un affrontement entre deux manières de produire du sens et d’organiser la coexistence… Continue Reading →
Thème : Création et technologies numériques Sommaire 1 – Propriétés intellectuelles 2 – Droit et numérique : les enjeux du débat 3 – Protection des données personnelles 4 – Intelligence artificielle et justice 5 – Cybercriminalité 6 – Humain, non-humain et transhumanisme Bibliographie sélective 1… Continue Reading →
Sommaire 0 – FILIERES, METIERS du DROIT et de la JUSTICE 1 – L’ENSEIGNEMENT du DROIT au XXIe siècle 2 – ETUDES de DROIT : méthodologie 3 – LA POURSUITE DES ETUDES : témoignages 4 – GREFFIER.E : un rôle… Continue Reading →
Classe de TERMINALE Quelles inégalités sont compatibles avec les différentes conceptions de la justice sociale ? Sommaire 0 – SUJETS du BAC 1 – REVISER le contenu du chapitre ET… pour le Grand Oral ? 2 – Articles de Brief.eco.fr… Continue Reading →
Classe de TERMINALE Quelles inégalités sont compatibles avec les différentes conceptions de la justice sociale ?
Classe de TERMINALE Quelles inégalités sont compatibles avec les différentes conceptions de la justice sociale ? Regards croisés Objectifs d’apprentissage du programme : Connaître les grandes tendances d’évolution des inégalités économiques depuis le début du XXe siècle et comprendre que… Continue Reading →
Thème : Liberté, égalité, fraternité “Utilitas publica praeferenda est privatorum contractibus” “Il faut préférer l’utilité publique à l’intérêt privé” Art. 1er : “Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions sociales ne peuvent être fondées que… Continue Reading →
Thème : Les sujets de droit (personnalité juridique et responsabilité) Sommaire 1 – La personne : qui peut faire valoir ses droits ? 2 – La responsabilité : conséquence de la liberté des individus ? 3 – L’animal : une personne ou une chose ? 4 – Quand le droit français considérait les esclaves comme des “êtres meubles” 5 – De la nature à l’Intelligence Artificielle… Continue Reading →
Thème : Les sujets de droit (personnalité juridique et responsabilité) Sommaire 1 – Le droit des PERSONNES Distinction des PERSONNES et des CHOSES La personnalité juridique Les personnes physiques La capacité juridique L’adage “Infans conceptus…” : Définition, Conditions et Effets… Continue Reading →
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