\n
Droit des \u00e9trangers et de la nationalit\u00e9<\/h6>\n\n\n\n
Cette Lexifiche vise \u00e0 permettre une compr\u00e9hension facilit\u00e9e du droit des \u00e9trangers en pr\u00e9sentant de mani\u00e8re synth\u00e9tique des points fondamentaux de la mati\u00e8re, tels que l\u2019entr\u00e9e et le s\u00e9jour des \u00e9trangers sur le territoire fran\u00e7ais, le droit d’asile et le droit de la nationalit\u00e9 fran\u00e7aise [4e de couverture]<\/p>\n\n\n\n
Nael Raad <\/strong>est avocat et exerce en droit des affaires, mobilit\u00e9 internationale et droit des \u00e9trangers. Il dispose ainsi d’une expertise qui lui permet de conseiller et assister les professionnels et particuliers d\u00e9sirant immigrer et s\u00e9journer en France, ou encore acqu\u00e9rir la nationalit\u00e9 fran\u00e7aise. Il intervient devant les juridictions administratives et judiciaires dans le cadre de son activit\u00e9.<\/p>\n\n\n\nENRICK Editions, 2020, 23p., ISBN-13 \u200f : \u200e 978-2356444387<\/p>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n
<\/p>\n\n\n\n
![\"\"](\"https:\/\/edulis.site\/wp-content\/uploads\/2021\/09\/GISTI_Etrangers_Quels-droits-2019-.jpg\")
<\/figure>\n
\u00c9trangers. Quels droits ?<\/h6>\n\n\n\n
Toutes les informations utiles sur l’accueil des \u00e9trangers en France (d\u00e9marches, droits et obligations…) et les \u00e9volutions r\u00e9centes du droit en la mati\u00e8re.<\/p>\n\n\n\n
L’ouvrage, r\u00e9dig\u00e9 par le GISTI (Groupe d’information et de soutien des immigr\u00e9s), sous la direction de Dani\u00e8le Lochak traite : des droits des \u00e9trangers hors Union europ\u00e9enne ayant un titre de s\u00e9jour r\u00e9gulier, mais aussi des droits des \u00e9trangers sans titre de s\u00e9jour r\u00e9gulier. Quels droits pour les \u00e9trangers en France ? [4e de couverture]<\/p>\n\n\n\n
Gisti: <\/strong>Groupe d’information et de soutien des immigr\u00e9s<\/p>\n\n\n\nDALLOZ, coll. “A savoir”, 2019, 310p., ISBN-13 :\u200e 978-2247189724<\/p>\n\n\n\n
Disponible ? : Petite biblioth\u00e8que de droit<\/strong> <\/p>\n\n\n\n(\u00e0 emprunter aupr\u00e8s du professeur)<\/em><\/p>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n<\/p>\n\n\n\n
![\"\"](\"https:\/\/edulis.site\/wp-content\/uploads\/2022\/01\/DENIS-LINTON-Martine_2017_Le-droit_d_asile.jpg\")
<\/figure>\n
Le droit d’asile<\/h6>\n\n\n\n
Le droit fondamental d’une personne qui doit fuir son pays<\/strong> du fait de ses craintes de pers\u00e9cutions ou de risques d’atteintes graves \u00e0 son int\u00e9grit\u00e9 physique ou sa libert\u00e9 de trouver refuge dans un pays d’accueil.<\/p>\n\n\n\nCet ouvrage est consacr\u00e9 au droit fondamental d’une personne qui doit fuir son pays<\/strong> du fait de ses craintes de pers\u00e9cutions ou de risques d’atteintes graves \u00e0 son int\u00e9grit\u00e9 physique ou sa libert\u00e9 de trouver refuge dans un pays d’accueil. La convention relative au statut des r\u00e9fugi\u00e9s de Gen\u00e8ve de 1951, socle du droit international de l’asile est prolong\u00e9e par des textes europ\u00e9ens qui tendent \u00e0 harmoniser son exercice dans les \u00c9tat-membres.
Apr\u00e8s avoir expos\u00e9 la diversit\u00e9 des protections internationales susceptibles d’\u00eatre accord\u00e9es au titre de l’asile, l’ouvrage traite de l’exercice du droit d’asile en France<\/strong> au travers des conditions requises pour b\u00e9n\u00e9ficier de la reconnaissance de la qualit\u00e9 de r\u00e9fugi\u00e9 ou de l’octroi de la protection subsidiaire, du parcours du demandeur d’asile et des cons\u00e9quences de l’admission ou du refus oppos\u00e9 \u00e0 une demande d’asile.<\/p>\n\n\n\nMartine Denis-Linton<\/strong> est ancienne pr\u00e9sidente de la Cour nationale du droit d’asile – CNDA<\/p>\n\n\n\nDALLOZ, coll. “A savoir”, 2017, 160p., ISBN-13 : 978-2247159475<\/p>\n\n\n\n
Disponible ? : Petite biblioth\u00e8que de droit<\/strong> <\/p>\n\n\n\n(\u00e0 emprunter aupr\u00e8s du professeur)<\/em><\/p>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n<\/p>\n\n\n\n
2 \u2013 Droits de l\u2019enfant<\/h3>\n\n\n\n![\"\"](\"https:\/\/edulis.site\/wp-content\/uploads\/2021\/09\/CODE-JUNIOR_2019-Dalloz.jpg\")
<\/figure>\n
CODE JUNIOR<\/h6>\n\n\n\n
Les droits des enfants et adolescents, comme leurs obligations, sont souvent m\u00e9connus, parfois ignor\u00e9s, particuli\u00e8rement dans le cadre de la vie scolaire.
Le Code junior a pour but de mieux faire conna\u00eetre aux parents et aux adolescents ces r\u00e8gles et leur application concr\u00e8te \u00e0 l’\u00e9cole et dans la vie quotidienne.<\/em><\/strong>
Textes de lois, d\u00e9crets, circulaires sont comment\u00e9s avec clart\u00e9 et simplicit\u00e9: les questions pratiques de la vie \u00e0 l’\u00e9cole, en famille et en soci\u00e9t\u00e9 sont ici abord\u00e9es, des trotinettes \u00e9lectriques \u00e0 Internet en passant par les examens, Parcoursup et la carte scolaire.
Outre les r\u00e9centes r\u00e8gles concernant la place du mineur dans la proc\u00e9dure du divorce par consentement mutuel, l’administration l\u00e9gale, celles relatives \u00e0 la protection de l’enfance et \u00e0 la simplification de la proc\u00e9dure de changement de nom et pr\u00e9nom, cette 10e \u00e9dition int\u00e8gre la nouvelle formule du baccalaur\u00e9at 2021, la loi pour une Ecole de la confiance et pr\u00e9sente la r\u00e9forme de l’organisation judiciaire de la France [4e de couverture, \u00e9dition 2019]<\/p>\n\n\n\nDominique CHAGNOLLAUD<\/strong> est Professeur \u00e0 l’Universit\u00e9 Panth\u00e9on-Assas (Paris II)<\/p>\n\n\n\nDalloz, 2019, 613p., ISBN-13 \u200f: \u200e978-2247190218<\/p>\n\n\n\n
Disponible au CDI : U 340 <\/strong>(\u00e9dition 2014)<\/em><\/p>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n<\/p>\n\n\n\n
<\/p>\n\n\n\n
![\"\"](\"https:\/\/edulis.site\/wp-content\/uploads\/2022\/01\/ROSENCZVEIG-Serge_2020_La-justice-et-les-enfants.jpg\")
<\/figure>\n
LA JUSTICE ET LES ENFANTS<\/h6>\n\n\n\n
Ainsi, le juge exerce l\u00e9galement l’autorit\u00e9 parentale de l’enfant quand celui-ci est l’objet de conflits majeurs entre adultes. Le juge garantit \u00e9galement son droit \u00e0 l’\u00e9ducation et assure sa protection. Enfin, devant l’ampleur des atteintes majeures aux droits fondamentaux des enfants, comme le droit \u00e0 l’int\u00e9grit\u00e9 physique ou sexuelle, le juge leur garantit un droit \u00e0 la justice [4e de couverture]<\/p>\n\n\n\n
Jean-Pierre Rosenczveig<\/strong> est juge des enfants et pr\u00e9sident du tribunal des enfants de Bobigny, <\/p>\n\n\n\nDALLOZ, coll. “A savoir”, 2020, 310p., ISBN-13 \u200f: \u200e978-2247198146<\/p>\n\n\n\n
Disponible ? : Petite biblioth\u00e8que de droit<\/strong> <\/p>\n\n\n\n(\u00e0 emprunter aupr\u00e8s du professeur)<\/em><\/p>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n<\/p>\n\n\n\n
![\"\"](\"https:\/\/edulis.site\/wp-content\/uploads\/2021\/09\/VUATTOUX-Arthur_2021-Adolescences-sous-controle.jpg\")
<\/figure>\n
ADOLESCENCES SOUS CONTR\u00d4LE : GENRE, RACE, CLASSE ET \u00c2GE AU TRIBUNAL POUR ENFANTS<\/h6>\n\n\n\n
Parce qu’elle est \u00e0 la fois charg\u00e9e de les juger et de les prot\u00e9ger, la justice des mineurs est une des institutions symboles de l’universalisme r\u00e9publicain. Traite-t-elle pour autant tous ces justiciables de la m\u00eame mani\u00e8re ? <\/em><\/strong>Arthur Vuattoux a men\u00e9 l’enqu\u00eate aupr\u00e8s de deux tribunaux, suivi plusieurs proc\u00e8s, analys\u00e9 plus de deux cents affaires mettant en cause des adolescents. Verdict : les normes de genre orientent profond\u00e9ment la fa\u00e7on dont les professionnels consult\u00e9s par les juges et les juges eux-m\u00eames appr\u00e9hendent les d\u00e9viances \u00e0 cet \u00e2ge. Autant ils ram\u00e8nent volontiers celles des gar\u00e7ons aux actes commis et au r\u00f4le des pairs, autant ils sont enclins \u00e0 sexualiser et \u00e0 m\u00e9dicaliser les comportements des filles. Ce traitement diff\u00e9renci\u00e9 d\u00e9passe les questions de genre, il touche aussi la race, l’\u00e2ge, la classe sociale. Il contribue \u00e0 produire ou \u00e0 renforcer, au coeur m\u00eame de l’institution judiciaire, les discriminations syst\u00e9miques envers des populations minoritaires.<\/em><\/strong> [4e de couverture]<\/p>\n\n\n\nArthur Vuattoux<\/strong> est ma\u00eetre de conf\u00e9rences en sociologie \u00e0 l’Universit\u00e9 Sorbonne Paris Nord et membre de l’Institut de recherche interdisciplinaire sur les enjeux sociaux. Sa th\u00e8se, dont cet ouvrage est le prolongement, a re\u00e7u le prix de la Ville de Paris pour les \u00e9tudes de genre (2016) et le prix de th\u00e8se du D\u00e9fenseur ces droits (2017).<\/p>\n\n\n\nPresses de Science Po, 2021, 192p., ISBN-13 \u200f: \u200e978-2724626940<\/p>\n\n\n\n
Disponible au CDI : 347.04 VUA<\/strong><\/p>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n<\/p>\n\n\n\n
<\/p>\n\n\n\n
3 \u2013 Evolutions de la famille<\/h3>\n\n\n\n
<\/p>\n\n\n\n
![\"\"](\"https:\/\/edulis.site\/wp-content\/uploads\/2021\/05\/VIROT-Baptiste_2020-Au-tribunal-des-couples.jpg\")
<\/figure>\n
AU TRIBUNAL DES COUPLES<\/h6>\n\n\n\n
Malika est greffi\u00e8re dans un tribunal. Chaque jour, elle voit d\u00e9filer des dizaines de couples qui se s\u00e9parent, issus de tous les milieux sociaux<\/strong>.<\/em> Des hommes et des femmes se disputent sur les horaires de visite des enfants, le montant de la pension alimentaire. Malgr\u00e9 le caract\u00e8re r\u00e9p\u00e9titif des affaires, la juge avec qui Malika travaille cherche toujours des solutions. Mais un jour, elle lui annonce qu\u2019elle change de poste. Le juge qui la remplace est bien moins investi et risque de faire des d\u00e9g\u00e2ts. Bas\u00e9e sur pr\u00e8s de 300 audiences, et autant de dossiers de s\u00e9paration, cet album donne une vision exhaustive de la justice des affaires familiales \u00e0 l\u2019heure ou le divorce par consentement mutuel est lanc\u00e9, justement pour d\u00e9charger les tribunaux\u2026<\/em><\/strong> [4e de couverture]<\/p>\n\n\n\nLe collectif onze<\/strong> regroupe l\u2019ensemble des sociologues qui ont particip\u00e9 \u00e0 cette enqu\u00eate d\u2019une ampleur in\u00e9dite, puisque 300 cas ont \u00e9t\u00e9 suivis !<\/p>\n\n\n\nBaptiste Virot<\/strong> est n\u00e9 en 1987 \u00e0 Strasbourg, o\u00f9 il vit toujours. Dipl\u00f4m\u00e9 de la section Illustration des Arts d\u00e9coratifs de cette m\u00eame ville en 2012, il est l\u2019auteur et l\u2019illustrateur de nombreuses bandes dessin\u00e9es, publi\u00e9es entre autres par Les Requins Marteaux, Psoriasis \u00c9ditions ou L\u2019Employ\u00e9 du Moi.<\/p>\n\n\n\nCasterman ; Illustrated \u00e9dition, 168p, ISBN-13 \u200f: \u200e978-2203174320<\/p>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n
![\"\"](\"https:\/\/edulis.site\/wp-content\/uploads\/2022\/06\/DELANNOY-Cecile_2008-Au-risque-de-_l_adoption.jpg\")
<\/figure>\n
AU RISQUE DE L\u2019ADOPTION : UNE VIE \u00c0 CONSTRUIRE ENSEMBLE<\/h6>\n\n\n\n
Beaucoup de parents qui adoptent pensent, en toute bonne foi, qu’enfants \u00ab de leur sang \u00bb ou enfants \u00ab adopt\u00e9s \u00bb, cela ne fait aucune diff\u00e9rence. Mais ils oublient de se demander s’il en va de m\u00eame pour ces enfants… S’ils ont choisi de les adopter, eux n’ont pas choisi de l’\u00eatre. L’auteur, elle-m\u00eame m\u00e8re adoptive et aujourd’hui grand-m\u00e8re, a voulu […] suivre les traces laiss\u00e9es en chacun par une histoire difficile, un pass\u00e9 douloureux. Elle a ainsi r\u00e9alis\u00e9 un v\u00e9ritable travail d’enqu\u00eate aupr\u00e8s de parents adoptifs et d’enfants adopt\u00e9s ; de la petite enfance \u00e0 l’\u00e2ge adulte, des heurts de l’adolescence aux moments de tendresse, elle nous restitue ici sans fards la r\u00e9alit\u00e9 de l’adoption.<\/p>\n\n\n\n
Les parents – et les enfants – de ces familles se reconna\u00eetront souvent dans cet ouvrage vivant, dont la force r\u00e9side autant dans les t\u00e9moignages que dans l’analyse qui les accompagne. Les diff\u00e9rents parcours, la confrontation des points de vue, la parole des sp\u00e9cialistes consult\u00e9s permettront \u00e0 chacun d’\u00eatre pr\u00e9par\u00e9 aux angoisses et interrogations l\u00e9gitimes […] Ni optimiste ni pessimiste, ce livre se veut avant tout te reflet d’une vie \u00e0 construire ensemble [4e de couverture, extrait]<\/p>\n\n\n\n
C\u00e9cile Delannoy<\/strong>, \u00ab M\u00e8re adoptive elle-m\u00eame, C\u00e9cile Delannoy brise le silence sur les difficult\u00e9s rencontr\u00e9es par certains parents lors de la crise d’adolescence. \u00bb […] professeur de lettres au lyc\u00e9e, puis formatrice […] et r\u00e9dactrice en chef de la revue Les Cahiers p\u00e9dagogiques<\/em> […] Elle participe aux travaux de l’AGSAS, association qui r\u00e9unit des enseignants et des psychanalystes. Elle est l’auteur de plusieurs ouvrages, notamment sur les sciences de l’\u00e9ducation.<\/p>\n\n\n\nLa D\u00e9couverte, 2008, 280p., ISBN-13\u200f :\u200e 978-2707154309<\/p>\n\n\n\n
Disponible au CDI : 155.44 DEL<\/strong><\/p>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n<\/p>\n\n\n\n
![\"\"](\"https:\/\/edulis.site\/wp-content\/uploads\/2021\/09\/MIGNOT-J-F_L_adoption-2017.jpg\")
<\/figure>\n
L\u2019ADOPTION<\/strong><\/h6>\n\n\n\nPourquoi est-il si compliqu\u00e9 d’adopter, que ce soit en adoption nationale ou internationale ? L’adoption est-elle v\u00e9ritablement dans l’int\u00e9r\u00eat des mineurs adopt\u00e9s ?<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\nPourquoi est-il si compliqu\u00e9 d’adopter, que ce soit en adoption nationale ou internationale ? L’adoption est-elle v\u00e9ritablement dans l’int\u00e9r\u00eat des mineurs adopt\u00e9s ? Fallait-il autoriser l’adoption aux couples de personnes de m\u00eame sexe ? Et que penser de l’accouchement dans le secret, qui emp\u00eache certaines personnes n\u00e9es sous X de conna\u00eetre leurs origines ?
Cet ouvrage propose une vue d’ensemble du droit et des pratiques de l’adoption dans le pass\u00e9 mais aussi dans la France et le monde d’aujourd’hui.<\/em><\/strong> En France, il appara\u00eet que la grande majorit\u00e9 des adoptions prononc\u00e9es chaque ann\u00e9e sont des adoptions de personnes majeures. Mais les adoptions de mineurs, moins nombreuses que jamais depuis cinquante ans, concentrent les d\u00e9bats de soci\u00e9t\u00e9 actuels. Or sur ces d\u00e9bats, les travaux de sciences sociales et notamment de psychologie permettent d’envisager quels sont les meilleurs moyens de promouvoir l’int\u00e9r\u00eat et le bien-\u00eatre des enfants.<\/p>\n\n\n\nJean-Fran\u00e7ois Mignot<\/strong> est sociologue-d\u00e9mographe, chercheur associ\u00e9 au Groupe d’\u00c9tude des M\u00e9thodes de l’Analyse Sociologique de la Sorbonne (GEMASS). Il s’int\u00e9resse aux comportements familiaux sur le long terme en France et dans le monde.<\/p>\n\n\n\nLa D\u00e9couverte, collection “Rep\u00e8res”, 2017, 128p., ISBN-13 \u200f: \u200e978-2707197467<\/p>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n
<\/p>\n\n\n\n
![\"\"](\"https:\/\/edulis.site\/wp-content\/uploads\/2022\/01\/BESSIERE_GOLLAC_2020_Le-genre-du-capital.jpg\")
<\/figure>\n
LE GENRE DU CAPITAL<\/h6>\n\n\n\n
On sait que le capitalisme au XXIe si\u00e8cle est synonyme d\u2019in\u00e9galit\u00e9s grandissantes entre les classes sociales. Ce que l\u2019on sait moins, c\u2019est que l\u2019in\u00e9galit\u00e9 de richesse entre les hommes et les femmes augmente aussi<\/em><\/strong>, malgr\u00e9 des droits formellement \u00e9gaux et la croyance selon laquelle, en acc\u00e9dant au march\u00e9 du travail, les femmes auraient gagn\u00e9 leur autonomie. Pour comprendre pourquoi, il faut regarder ce qui se passe dans les familles,<\/em><\/strong> qui accumulent et transmettent le capital \u00e9conomique afin de consolider leur position sociale d\u2019une g\u00e9n\u00e9ration \u00e0 la suivante. <\/em><\/strong>Conjointes et conjoints, fr\u00e8res et s\u0153urs, p\u00e8res et m\u00e8res n\u2019occupent pas les m\u00eames positions dans les strat\u00e9gies familiales de reproduction, et n\u2019en tirent pas les m\u00eames b\u00e9n\u00e9fices. Fruit de vingt ans de recherches, ce livre montre que le capital a un genre. C\u00e9line Bessi\u00e8re et Sibylle Gollac enqu\u00eatent sur les calculs, les partages et les conflits qui ont lieu au moment des s\u00e9parations conjugales et des h\u00e9ritages, avec le concours des professions du droit.<\/em><\/strong> [Les] m\u00e9canismes de contr\u00f4le et de distribution du capital varient selon les classes sociales, mais aboutissent toujours \u00e0 la d\u00e9possession des femmes. Ce livre analyse ainsi comment la soci\u00e9t\u00e9 de classes se reproduit gr\u00e2ce \u00e0 l\u2019appropriation masculine du capital.<\/em><\/strong> [4e de couverture, extraits]<\/p>\n\n\n\nC\u00e9line Bessi\u00e8re<\/strong> est professeure \u00e0 l\u2019universit\u00e9 Paris-Dauphine. Sibylle Gollac<\/strong> est chercheuse au CNRS. Sociologues, elles ont toutes les deux particip\u00e9 au Collectif Onze, qui a publi\u00e9 Au tribunal des couples. Enqu\u00eate sur des affaires familiales <\/em>(Odile Jacob, 2013).<\/p>\n\n\n\nLa d\u00e9couverte, 2020, 336p., ISBN-13 \u200f : \u200e 978-2348044380<\/p>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n
<\/p>\n\n\n\n
![\"\"](\"https:\/\/edulis.site\/wp-content\/uploads\/2021\/09\/GRANET_HILT_Droit-de-la-famille-2015.jpg\")
<\/figure>\n
DROIT DE LA FAMILLE<\/h6>\n\n\n\n
Directement influenc\u00e9 par les moeurs, les mentalit\u00e9s, l’opinion publique, la politique et l’\u00e9conomie, le droit de la famille est un droit vivant, en constante mutation. Depuis 2015, date de la derni\u00e8re \u00e9dition de l’ouvrage, il a connu des changements fondamentaux : directives europ\u00e9ennes, protection de l’enfance, assistance \u00e0 la procr\u00e9ation, etc. Jamais autant de r\u00e9formes n’avaient vu le jour en un laps de temps aussi cours. Plus d’une dizaine de lois au total! Cette sixi\u00e8me \u00e9dition est \u00e0 jour des arr\u00eats les plus r\u00e9cents. Elle offre un panorama complet de toutes les lois qui r\u00e9gissent la famille. [4e de couverture, \u00e9dition 2018]<\/p>\n\n\n\n
Patrice Hilt <\/strong>est maitre de conf\u00e9rences (HDR) \u00e0 la Facult\u00e9 de droit, de sciences politiques et de gestion de l’Universit\u00e9 de Strasbourg. Il dirige le master 2 Droit de la famille interne, international et compar\u00e9. Fr\u00e9d\u00e9rique Granet-Lambrechts<\/strong> est professeur \u00e9m\u00e9rite \u00e0 la Facult\u00e9 de droit, de sciences politiques et de gestion de l’Universit\u00e9 de Strasbourg.<\/p>\n\n\n\nPresses Universitaires de Grenoble, 2018, 228p., ISBN-13 : \u200e978-2706129797<\/p>\n\n\n\n
Disponible au CDI : 346.01 GRAN<\/strong><\/p>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n![\"\"](\"https:\/\/edulis.site\/wp-content\/uploads\/2022\/06\/COURBE_JAULT_Les-personnes_La-famille_Les-incapacites-2015.jpg\")
<\/figure>\n
DROIT CIVIL: LES PERSONNES, LA FAMILLE, LES INCAPACIT\u00c9S<\/h6>\n\n\n\n
Cet ouvrage pr\u00e9sente, dans un style clair et concis, l’ensemble des dispositions de droit civil relatives aux personnes, \u00e0 la famille et aux incapacit\u00e9s.
Sont expos\u00e9es successivement les normes juridiques qui gouvernent :
– les personnes<\/strong> : nom, domicile, \u00e9tat civil, droits de la personnalit\u00e9, notion de personne morale .
– la famille<\/strong> : formation et effets du mariage, divorce et s\u00e9paration de corps, filiation l\u00e9gitime et naturelle, procr\u00e9ation m\u00e9dicalement assist\u00e9e, adoption, obligation alimentaire .
– les incapacit\u00e9s<\/strong> : des mineurs, notamment l’autorit\u00e9 parentale et la tutelle, comme des majeurs prot\u00e9g\u00e9s [4e de couverture]<\/p>\n\n\n\nLes auteurs : professeur \u00e0 l’Universit\u00e9 de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines<\/p>\n\n\n\n
DALLOZ, Coll. “M\u00e9mento”, 305p., ISBN-13\u200f : \u200e978-2247152247<\/p>\n\n\n\n
Disponible au CDI : 346.01 COU<\/strong><\/p>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n<\/p>\n\n\n\n
![\"\"](\"https:\/\/edulis.site\/wp-content\/uploads\/2026\/03\/BORRILLO-Daniel_2007-Homosexuels_quels_droits_DALLOZ_-683x1024.jpg\")
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HOMOSEXUELS QUELS DROIT ?<\/h6>\n\n\n\n
Dans les derni\u00e8res vingt cinq ann\u00e9es, nous sommes pass\u00e9s de la criminalisation de l\u00b4homosexualit\u00e9 \u00e0 la p\u00e9nalisation de l\u2019homophobie <\/strong>mettant ainsi fin \u00e0 plusieurs si\u00e8cles de condamnation des rapports sexuels et affectifs entre personnes de m\u00eame sexe.
Cet ouvrage pr\u00e9sente au lecteur un recueil comment\u00e9 des principaux textes<\/strong> qui permet de mieux comprendre l\u00b4histoire juridique et politique de l\u2019homosexualit\u00e9 en France et en Europe<\/p>\n\n\n\nDaniel Borrillo<\/strong>: juriste \u00e0 l\u2019Universit\u00e9 Paris X \u2013 Nanterre et chercheur au CNRS<\/p>\n\n\n\nDalloz, coll. \u201cA savoir\u201d, 2007, 128p., ISBN-13 :\u200e 978-2247071029<\/p>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n
<\/p>\n\n\n\n
4 \u2013 Bio\u00e9thique et libert\u00e9 de la personne<\/h3>\n\n\n\n
<\/p>\n\n\n\n
![\"\"](\"https:\/\/edulis.site\/wp-content\/uploads\/2024\/11\/BORILLO-Daniel_2021-Bioethique-683x1024.jpg\")
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BIOETHIQUE<\/h6>\n\n\n\n
Le droit positif national et les principales dispositions internationales adopt\u00e9es par la France en mati\u00e8re de bio\u00e9thique.<\/p>\n\n\n\n
Au d\u00e9part, dans les ann\u00e9es 60, la “bio\u00e9thique” est apparue comme un simple domaine de d\u00e9bats entre conceptions morales. Puis, elle est devenue une discipline sur les normes, visant \u00e0 r\u00e9guler les effets de l’activit\u00e9 des sciences de la vie et de la sant\u00e9.
Les dilemmes \u00e9thiques suscit\u00e9s par certaines pratiques controvers\u00e9es de la science ont rendu n\u00e9cessaire de d\u00e9velopper un savoir sp\u00e9cifique :
– sur l’\u00e9tat d’avancement des recherches scientifiques ;
– sur les implications des exp\u00e9riences r\u00e9alis\u00e9es ;
– sur les enjeux sociaux des diff\u00e9rents choix possibles ;
– et pour permettre, aussi, d’\u00e9tablir un ensemble de r\u00e8gles, afin d’unifier les pratiques scientifiques qui impliquent l’\u00eatre humain.
Cet ouvrage pr\u00e9sente au lecteur, de mani\u00e8re critique, les principaux textes juridiques et analyse l’id\u00e9ologie sous-jacente des normes bio\u00e9thiques fran\u00e7aises.<\/p>\n\n\n\n
Daniel Borrillo<\/strong> : juriste \u00e0 l’Universit\u00e9 Paris X – Nanterre et chercheur au CNRS<\/p>\n\n\n\nDalloz, coll. “A savoir”, 2022, 320p., ISBN-13\u200f :\u200e <\/strong>978-2247216987<\/p>\n\n\n\nDisponible ? : Petite biblioth\u00e8que de droit<\/strong><\/p>\n\n\n\n(\u00e0 emprunter aupr\u00e8s du professeur)<\/em><\/p>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n![\"\"](\"https:\/\/edulis.site\/wp-content\/uploads\/2023\/04\/MECARY-Caroline_2019_La-GPA-683x1024.jpg\")
<\/figure>\n
LA GPA. Donn\u00e9es et plaidoyers<\/h6>\n\n\n\n
GPA : quelles cons\u00e9quences pour les parents et enfants du r\u00e9gime de prohibition mis en place par la France ?<\/strong>
Figure paradigmatique des nouvelles formes de procr\u00e9ation, la GPA nous invite \u00e0 revisiter nos id\u00e9es concernant l’engendrement, la parent\u00e9 et la filiation juridique, attach\u00e9es \u00e0 une conception traditionnelle de la famille. Il est n\u00e9cessaire de pouvoir penser la GPA \u00e0 partir d’une r\u00e9flexion pos\u00e9e sur les principaux enjeux qu’elle soul\u00e8ve. <\/p>\n\n\n\nQu’est-ce que la GPA ? Une pratique s\u00e9culaire, consid\u00e9r\u00e9e par l’Organisation mondiale de la sant\u00e9, comme une technique de procr\u00e9ation m\u00e9dicalement assist\u00e9e qui re\u00e7oit une approbation d’une large majorit\u00e9 de l’opinion. Comment la France a mis en place un r\u00e9gime de prohibition, aussi bien civil que p\u00e9nal ? Quelles en sont les cons\u00e9quences pour les parents ? Pour les enfants ? Autant de questions auxquelles cet ouvrage apporte des \u00e9l\u00e9ments de r\u00e9ponse destin\u00e9s \u00e0 permettre \u00e0 chacun de se forger une opinion \u00e9tay\u00e9e sur des faits [4e de couverture]<\/p>\n\n\n\n
Caroline MECARY<\/strong> est avocate au barreau de Paris depuis 1991 et du Qu\u00e9bec depuis 2017. Elle est la premi\u00e8re avocate, en France, \u00e0 avoir d\u00e9fendu les familles homoparentales.<\/p>\n\n\n\nDalloz, coll. \u201cA savoir\u201d, 2019, 198p., ISBN-13 : 978-2247192328<\/p>\n\n\n\n
Disponible ? : Petite biblioth\u00e8que de droit<\/strong><\/p>\n\n\n\n(\u00e0 emprunter aupr\u00e8s du professeur)<\/em><\/p>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n![\"\"](\"https:\/\/edulis.site\/wp-content\/uploads\/2021\/09\/Collectif_PMA_GPA_Quel-statut-juridique-pour_l_enfant-2019.jpg\")
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PMA, GPA : QUEL STATUT JURIDIQUE POUR L\u2019ENFANT ?: ASSISTANCE M\u00c9DICALE \u00c0 LA PROCR\u00c9ATION, GESTATION POUR LE COMPTE D\u2019AUTRUI<\/h6>\n\n\n\n
A l’heure o\u00f9 les pouvoirs publics s’appr\u00eatent \u00e0 l\u00e9gif\u00e9rer sur les questions juridiques, de plus en plus nombreuses, li\u00e9es au d\u00e9veloppement des technosciences de la vie, cet ouvrage cherche \u00e0 r\u00e9pondre aux difficult\u00e9s que soul\u00e8ve l’\u00e9mergence de pratiques (PMA sans but th\u00e9rapeutique-GPA) en rupture avec le droit fran\u00e7ais de la filiation.<\/p>\n\n\n\n
L’enfant a droit \u00e0 un statut juridique et \u00e0 la protection de l’Etat. Substituer purement et simplement le droit des contrats (loi du march\u00e9) \u00e0 notre droit (imp\u00e9ratif et protecteur) de la filiation est-il envisageable ? Quelles sont les questions, les perspectives et les solutions souhaitables dans le contexte mondial actuel et au vu des \u00e9volutions jurisprudentielles ou l\u00e9gislatives r\u00e9centes en droit fran\u00e7ais ?<\/p>\n\n\n\n
Les auteurs du rapport sur “Le droit \u00e0 l’enfant” <\/strong>et la filiation en France et dans le monde, travail de recherche r\u00e9alis\u00e9 sur plus de deux ans, d\u00e9veloppent dans ce livre les conclusions expos\u00e9es lors du colloque de cl\u00f4ture organis\u00e9 au Conseil sup\u00e9rieur du notariat le 18 mai 2018 [4e de couverture]<\/p>\n\n\n\nEditions Mare et Martin, 2019, 276p., ISBN-13 : \u200e978-2849343869<\/p>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n
![\"\"](\"https:\/\/edulis.site\/wp-content\/uploads\/2022\/06\/FAVIER-Yann_2021-L_invention-de-la-bioethique_Pourquoi-et-comment.jpg\")
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L’INVENTION DE LA BIOETHIQUE<\/h6>\n\n\n\n
Qu’il y a-t-il de commun entre un homme en \u00e9tat v\u00e9g\u00e9tatif dont on se demande s’il faut ou non arr\u00eater les soins, un couple de femmes souhaitant acc\u00e9der \u00e0 l’assistance m\u00e9dicale \u00e0 la procr\u00e9ation avec tiers donneur, un malade en attente de greffe et la question de la distribution d’un vaccin contre le covid-19 ? R\u00e9ponse : la bio\u00e9thique. Par une lecture crois\u00e9e et originale des textes de droit, l’auteur propose une r\u00e9flexion originale sur les obsessions de nos contemporains pour l’encadrement par la loi de la vie<\/em><\/strong> (humaine et animale) et ce que cela signifie pour notre soci\u00e9t\u00e9.<\/em><\/strong> Interrog\u00e9s dans leur rapport \u00e0 la morale, l’acteur de sant\u00e9 et le citoyen curieux (et peut-\u00eatre aussi inquiet des manipulations du vivant que la science r\u00e9serve \u00e0 l’humanit\u00e9), trouveront mati\u00e8re \u00e0 r\u00e9flexion sur les limites mais aussi les ressources, souvent mal exploit\u00e9es, du droit pour r\u00e9gir toutes ses situations [4e de couverture]<\/p>\n\n\n\nYann Favier<\/strong> est professeur des universit\u00e9s en droit priv\u00e9. Docteur en droit, ses domaines de recherches sont le droit des personnes et de la famille, le droit des personnes vuln\u00e9rables et la relation de soin. Il publie dans de nombreux ouvrages collectifs et revues scientifiques et participe \u00e0 de nombreux programmes acad\u00e9miques \u00e0 l’\u00e9tranger sur ces sujets.<\/p>\n\n\n\nBERGER LEVRAULT, 2021, 214p., ISBN-13 :\u200e 978-2701321004<\/p>\n\n\n\n
Disponible au CDI : 174.957 FAV<\/strong><\/p>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n<\/p>\n\n\n\n
![\"\"](\"https:\/\/edulis.site\/wp-content\/uploads\/2021\/09\/HENNETTE-VAUCHEZ_Le-droit-de-la-bioethique-2009.jpg\")
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LE DROIT DE LA BIO\u00c9THIQUE<\/h6>\n\n\n\n
Un remarquable panorama des questions r\u00e9solues – et de celles qui demeurent en suspens – parmi toutes celles soulev\u00e9es par les progr\u00e8s de la biom\u00e9decine (la naissance et la mort, la procr\u00e9ation, la brevetabilit\u00e9, le clonage, le consentement…).<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\nLa bio\u00e9thique est n\u00e9e de l’id\u00e9e d’un consensus possible entre les grandes options morales relatives \u00e0 la naissance, la mort, la procr\u00e9ation, etc.<\/em><\/strong> L’\u00e8re du biodroit inaugur\u00e9e par la densification des normes juridiques en la mati\u00e8re fait appara\u00eetre leur dimension \u00e9minemment politique. Cherchant \u00e0 restituer cette port\u00e9e politique, ce livre offre un panorama des questions soulev\u00e9es par la bio\u00e9thique contemporaine et entreprend de pr\u00e9senter les solutions juridiques qui leur sont apport\u00e9es dans divers pays.
S’appuyant \u00e0 la fois sur une d\u00e9marche de droit compar\u00e9 et sur une analyse des pratiques du droit, St\u00e9phanie Hennette-Vauchez cherche \u00e0 montrer l’importance de la r\u00e9gulation juridique en la mati\u00e8re, qui conditionne l’existence m\u00eame de pratiques telles que les diagnostics ant\u00e9nataux, la recherche embryonnaire, etc.. Elle en expose \u00e9galement les limites, dans la mesure o\u00f9 l’\u00e9tude d\u00e9montre qu’il ne saurait exister une bonne r\u00e9ponse juridique aux questions pos\u00e9es [4e de couverture]<\/p>\n\n\n\nSt\u00e9phanie Hennette-Vauchez<\/strong> est professeure de droit public \u00e0 l’universit\u00e9 Paris-XII, et Marie Curie Fellow \u00e0 l’Institut universitaire europ\u00e9en de Florence. Elle travaille depuis plusieurs ann\u00e9es sur le contenu et les modalit\u00e9s de l’\u00e9laboration du droit de la bio\u00e9thique. Elle est l’auteure de Disposer de soi ? Une analyse du discours juridique sur les droits de la personne sur son corps <\/em>(L’Harmattan, 2004), La Dignit\u00e9 de la personne humaine. Recherche sur un processus de juridicisation<\/em> (avec Ch. Girard, PUF, 2005), Bio\u00e9thique, biodroit, biopolitique. R\u00e9flexions \u00e0 l’occasion de la loi du 6 ao\u00fbt 2004<\/em> (direction d’ouvrage, LGDJ, 2006).<\/p>\n\n\n\nLa D\u00e9couverte, collection “Rep\u00e8res”, 2007, 128p., ISBN-13 \u200f: \u200e978-2707156754<\/p>\n\n\n\n
Disponible au CDI : 344.04 HEN<\/strong><\/p>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n<\/p>\n\n\n\n
5 \u2013 Sexe, droit et normes sociales<\/strong><\/h3>\n\n\n\n![\"\"](\"https:\/\/edulis.site\/wp-content\/uploads\/2021\/09\/PIERRAT-Emmanuel_Le-sexe-et-la-loi-2015.jpg\")
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LE SEXE ET LA LOI<\/h6>\n\n\n\n
Les m\u0153urs ont \u00e9volu\u00e9, la France a r\u00e9form\u00e9 son droit, mais les pr\u00e9toires retentissent encore r\u00e9guli\u00e8rement<\/em><\/strong> d’anodines provocations entre \u00e9poux comme des perversions les plus incroyables. On trouvera dans cet ouvrage les r\u00e9ponses \u00e0 de multiples questions : quelle peine encourt-on \u00e0 harceler sa secr\u00e9taire ? \u00c0 quels tracas s’exposent les couples sadomasochistes ? Que risque-t-on pour un viol de cadavre ? etc. Quelques affaires retentissantes et beaucoup d’anecdotes illustrent des situations parfois sordides mais bien souvent rocambolesques. De sa plume ironique, Emmanuel Pierrat recense les rapports ambigus qu’entretiennent encore le sexe et la loi dans une enqu\u00eate remise au go\u00fbt du jour <\/em><\/strong>: le mariage pour tous a \u00e9t\u00e9 autoris\u00e9, les clients de prostitu\u00e9s peuvent d\u00e9sormais \u00eatre poursuivis, le d\u00e9bat sur la sexualit\u00e9 criminelle ou d\u00e9lictueuse s’est accru et le Conseil constitutionnel en viendrait presque \u00e0 autoriser le harc\u00e8lement sexuel [4e de couverture]<\/p>\n\n\n\nEmmanuel Pierrat<\/strong> est avocat au barreau de Paris, ancien membre du Conseil de l’Ordre et membre du Conseil National des Barreaux. Essayiste et romancier, il est notamment l’auteur de nombreux ouvrages sur la censure, le droit de la culture et la sexualit\u00e9, Emmanuel Pierrat est \u00e9galement un grand collectionneur de livres \u00e9rotiques.<\/p>\n\n\n\nEditions La Musardine, 2015, 259p., ISBN-13 : \u200e978-2842717643<\/p>\n\n\n\n
Disponible au CDI : 346.012 PIE<\/strong><\/p>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n<\/figure>\n
HOMOSEXUELS QUELS DROIT ?<\/h6>\n\n\n\n
Dans les derni\u00e8res vingt cinq ann\u00e9es, nous sommes pass\u00e9s de la criminalisation de l\u00b4homosexualit\u00e9 \u00e0 la p\u00e9nalisation de l\u2019homophobie <\/strong>mettant ainsi fin \u00e0 plusieurs si\u00e8cles de condamnation des rapports sexuels et affectifs entre personnes de m\u00eame sexe.
Cet ouvrage pr\u00e9sente au lecteur un recueil comment\u00e9 des principaux textes<\/strong> qui permet de mieux comprendre l\u00b4histoire juridique et politique de l\u2019homosexualit\u00e9 en France et en Europe<\/p>\n\n\n\nDaniel Borrillo<\/strong>: juriste \u00e0 l\u2019Universit\u00e9 Paris X \u2013 Nanterre et chercheur au CNRS<\/p>\n\n\n\nDalloz, coll. \u201cA savoir\u201d, 2007, 128p., ISBN-13 :\u200e 978-2247071029<\/p>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n
<\/p>\n\n\n\n
![\"\"](\"https:\/\/edulis.site\/wp-content\/uploads\/2022\/06\/COLLECTIF_2016-Genre-et-droit_.jpg\")
<\/figure>\n
GENRE ET DROIT<\/h6>\n\n\n\n
Comment enseigner ou apprendre le droit avec le genre ? <\/em><\/strong>Comment mobiliser ce concept omnipr\u00e9sent dans le d\u00e9bat public mais aussi dans la recherche en sciences humaines et sociales ainsi que, \u00e0 l’\u00e9tranger et en particulier outre-Atlantique, dans le cursus des \u00e9tudiants en droit ? Cette cat\u00e9gorie d’analyse peut d\u00e9concerter les juristes : le pr\u00e9sent ouvrage propose d’accompagner toutes celles et ceux qui s’interrogent sur les rapports entre genre et droit<\/em><\/strong>, ou sur l’utilit\u00e9 du premier pour l’\u00e9tude du second. Ouvrage d’un genre nouveau : par son format comme par le fond des questions dont il traite, il est destin\u00e9 \u00e0 remplir une double fonction.
Poursuivre, en premier lieu, l’effort d’acculturation du droit fran\u00e7ais<\/strong> (et ici, singuli\u00e8rement, de l’enseignement du droit fran\u00e7ais) \u00e0 la perspective de genre<\/strong>, dans la lign\u00e9e des travaux les plus r\u00e9cents.
Il s’agit de renouveler le regard que les juristes peuvent porter sur certains des objets d’\u00e9tude qui leur sont familiers \u2013 que ce soit dans le champ des droits constitutionnel, civil (couples, parentalit\u00e9), p\u00e9nal (violences), social (emploi et protection sociale) ou des libert\u00e9s fondamentales (sexualit\u00e9, droits reproductifs, la\u00efcit\u00e9, nationalit\u00e9).
Proposer, en second lieu, un outil in\u00e9dit qui offre des ressources textuelles pour accompagner enseignant-es et \u00e9tudiant-es qui souhaiteraient enrichir leur r\u00e9flexion en sollicitant l’outil d’analyse qu’est le concept de genre<\/strong> [4e de couverture]<\/p>\n\n\n\nCet ouvrage est le fruit d’une recherche men\u00e9e par le groupe de recherche REGINE<\/strong> (Recherche et \u00c9tudes sur le Genre et les In\u00e9galit\u00e9s dans les Normes en Europe), sous la direction de St\u00e9phanie Hennette-Vauchez et Marc Pichard<\/strong>, professeur-e-s \u00e0 l’Universit\u00e9 Paris-Ouest Nanterre la D\u00e9fense et de Diane Roman, professeure \u00e0 l’Universit\u00e9 Fran\u00e7ois Rabelais de Tours.<\/p>\n\n\n\nDALLOZ, 2016, 466p., ISBN-13\u200f :\u200e 978-2247161904<\/p>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n
<\/p>\n\n\n\n
![\"\"](\"https:\/\/edulis.site\/wp-content\/uploads\/2021\/09\/PISIER-Evelyne_2019-Le-droit-des-femmes.jpg\")
<\/figure>\n
LE DROIT DES FEMMES<\/h6>\n\n\n\n
La libert\u00e9, l’\u00e9galit\u00e9, la dignit\u00e9 des femmes, une cause universelle.<\/p>\n\n\n\n
L’ouvrage pr\u00e9sente les textes juridiques concernant l’\u00e9volution des droits politiques, civils et sociaux des femmes fran\u00e7aises, de la D\u00e9claration des droits de l’Homme \u00e0 nos jours.
<\/em><\/strong>
Ce petit livre t\u00e9moigne de la longue marche des femmes \u00e0 la conqu\u00eate de leur autonomie. \u00c0 parcourir la succession de ces textes juridiques en France, on est partag\u00e9 entre la col\u00e8re et le fou rire. Beaucoup moins humaines que les hommes, en 1789, les femmes ne naissent ni libres, ni \u00e9gales. Et pour qu’elles ne le deviennent pas, durant plus d’un si\u00e8cle, le Droit ne leur donne pas de droits, il les en prive.
Aujourd’hui, les femmes les ont \u00e0 peu pr\u00e8s tous conquis. Mais ces droits sont si r\u00e9cents que leur ancrage dans les m\u0153urs reste imparfait, voire r\u00e9versible. Aux jeunes g\u00e9n\u00e9rations de s’en souvenir… [4e de couverture]<\/p>\n\n\n\nSara Brimo<\/strong> est Ma\u00eetre de conf\u00e9rences en Droit public, ancien membre de la Commission nationale de l’examen d’entr\u00e9e aux CRFPA, Co-Directrice du Master 2 Droit de la s\u00e9curit\u00e9 sanitaire, alimentaire et environnementale<\/p>\n\n\n\nDALLOZ, coll. “A savoir”, 2019, 192p., ISBN-13 : 978-2247186945<\/p>\n\n\n\n
![\"\"](\"https:\/\/edulis.site\/wp-content\/uploads\/2021\/09\/RAAD-Nael_Droit-des-etrangers-et-de-la-nationalite-2020.jpg\")
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