{"id":4847,"date":"2021-05-07T16:38:04","date_gmt":"2021-05-07T14:38:04","guid":{"rendered":"http:\/\/edulis.site\/?p=4847"},"modified":"2026-03-27T13:17:09","modified_gmt":"2026-03-27T12:17:09","slug":"d-11-bibliographie","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/edulis.site\/?p=4847","title":{"rendered":"D-11 BIBLIOGRAPHIE"},"content":{"rendered":"\n

Th\u00e8me : Cr\u00e9ation et technologies num\u00e9riques<\/h3>\n\n\n\n

Sommaire<\/strong><\/p>\n\n\n\n

<\/p>\n\n\n\n

1 – Propri\u00e9t\u00e9s intellectuelles<\/a><\/p>\n\n\n\n

2 – Droit et num\u00e9rique : les enjeux du d\u00e9bat<\/a><\/p>\n\n\n\n

3 – Protection des donn\u00e9es personnelles<\/a><\/p>\n\n\n\n

4 – Intelligence artificielle et justice<\/a><\/p>\n\n\n\n

5 – Cybercriminalit\u00e9 <\/a><\/p>\n\n\n\n

6 – Humain, non-humain et transhumanisme<\/a><\/p>\n\n\n\n

Bibliographie s\u00e9lective<\/strong><\/p>\n\n\n\n

<\/p>\n\n\n\n

1 – Propri\u00e9t\u00e9s intellectuelles<\/h3>\n\n\n\n

De qui – de quoi – peut-on \u00eatre propri\u00e9taire? <\/em><\/p>\n\n\n\n

Sous quelle forme? Avec quelles cons\u00e9quences?<\/em><\/p>\n\n\n\n

\"\"<\/figure>
\n
BRANCUSI CONTRE \u00c9TATS-UNIS (BD)<\/strong><\/h6>\n\n\n\n

1927, un proc\u00e8s ubuesque se tient \u00e0 New York. Avocats, t\u00e9moins, experts et artistes d\u00e9battent pour savoir si le travail de Constantin Brancusi doit \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme de l’art ? <\/strong>En \u00e9cho, \u00e0 Paris, le sculpteur et ses contemporains doutent. Le travail de Brancusi est-il \u00e0 la hauteur face au g\u00e9nie de l’artisanat et de l’industrie ?<\/strong> Le nouveau continent a-t-il les \u00e9paules pour jouer le r\u00f4le central dans l’art moderne que l’histoire lui impose d\u00e9sormais ? [4e de couverture]<\/p>\n\n\n\n

Arnaud Nebbache <\/strong>est dipl\u00f4m\u00e9 de l’Institut Saint-Luc de Bruxelles. Il a r\u00e9alis\u00e9 de nombreux titres jeunesse tels que \u00ab Carottes rat\u00e9es et autres fautes de go\u00fbts \u00bb (\u00c2ne b\u00e2t\u00e9, 2011), \u00ab Une journ\u00e9e de b\u00fbcheron \u00bb (Kilowatt, 2018), \u00ab La tourn\u00e9e de Gaspard \u00bb (L’\u00c9tag\u00e8re du bas, 2022) et \u00ab Une journ\u00e9e d’apicultrice \u00bb (Kilowatt, 2022). Son travail -souvent \u00e0 cheval entre la didactique et la fiction. \u00ab Brancusi contre \u00c9tats-Unis \u00bb, publi\u00e9e en 2023 chez Dargaud, est sa premi\u00e8re bande dessin\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n

Dargaud, 2023, 128p. – ISBN-13 \u200f: \u200e978-2205202342<\/p>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n

<\/p>\n\n\n\n

\"\"<\/figure>
\n
LE DROIT D\u2019AUTEUR (BD)<\/h6>\n\n\n\n
UN DISPOSITIF DE PROTECTION DES OEUVRES <\/h6>\n\n\n\n

Les images, les sons, l’architecture, les objets, mais aussi nos paroles, nos v\u00eatements, nos tatouages, nos coiffures, nos gestes… Presque tout ce qui nous entoure est prot\u00e9geable par le dispositif juridique qu’on appelle le droit d’auteur. Pour la premi\u00e8re fois, de fa\u00e7on claire et originale, une bande dessin\u00e9e fait le point sur la complexit\u00e9 du droit de la propri\u00e9t\u00e9 litt\u00e9raire et artistique [4e de couverture]<\/p>\n\n\n\n

Emmanuel Pierrat<\/strong>, n\u00e9 en 1968, est avocat au Barreau de Paris. Membre du Conseil National des Barreaux et Ancien Membre du Conseil de l’Ordre, il est Conservateur du Mus\u00e9e du Barreau de Paris et pr\u00e9side aux destin\u00e9es de la Grande Biblioth\u00e8que du Droit (lagbd.org). Il dirige un cabinet qui traite de droit de la communication, de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et de march\u00e9 de l’art. Emmanuel Pierrat accompagne \u00e9galement ses clients artistes et auteurs dans le cadre de la n\u00e9gociation de leurs contrats et de la promotion de leur carri\u00e8re. Il r\u00e9dige un blog judiciaro-litt\u00e9raire sur le site de livreshebdo.fr […]<\/p>\n\n\n\n

Fabrice Neaud<\/strong> est n\u00e9 le 17 d\u00e9cembre 1968 \u00e0 La Rochelle. Apr\u00e8s un baccalaur\u00e9at de Lettres option Arts plastiques et un Deug de philosophie, il poursuit ses \u00e9tudes aux Beaux-Arts jusqu’en 1991. Fabrice Neaud nourrit alors un projet de bande dessin\u00e9e autobiographique qui donnera lieu \u00e0 la publication de son oeuvre ambitieuse et singuli\u00e8re intitul\u00e9e Journal, de 1996 \u00e0 2002, chez l’\u00e9diteur Ego comme X, dont il est l’un des membres fondateurs. \u00c9galement passionn\u00e9 de science-fiction<\/p>\n\n\n\n

Editions LOMBARD, coll. “La petite b\u00e9d\u00e9th\u00e8que”, 2016, 80p., ISBN-13: 978-2803636372<\/p>\n\n\n\n

<\/p>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n

<\/p>\n\n\n\n

\"\"<\/figure>
\n
La confusion juridique des personnes et des choses<\/h6>\n\n\n\n

\u00ab C\u2019est sur la diff\u00e9rence entre la personne et la chose que se jouera le XXIe si\u00e8cle. \u00bb Reprenant cette phrase de Philippe Malaurie, Xavier Labb\u00e9e livre un pronostic inquiet : la confusion des personnes et des choses est acc\u00e9l\u00e9r\u00e9e par les progr\u00e8s de la technique, ceux de la robotisation et de l\u2019intelligence artificielle. <\/p>\n\n\n\n

L\u2019homme, voire le soldat, peut dor\u00e9navant \u00eatre \u00ab augment\u00e9 \u00bb au point de devenir un hybride homme\/machine. Quant au robot humano\u00efde, il se fait gardien, accompagnateur, conf\u00e9rencier, certains r\u00e9clament pour lui une personnalit\u00e9 juridique sp\u00e9cifique. <\/p>\n\n\n\n

Si le citoyen fran\u00e7ais est aujourd\u2019hui contraint de devenir un homo numericus<\/em>, la personnalit\u00e9 juridique n\u2019est toutefois toujours pas accord\u00e9e \u00e0 l\u2019homo roboticus<\/em>. Mais le constat est d\u2019ores et d\u00e9j\u00e0 inqui\u00e9tant : sous couvert de \u00ab traitement \u00bb ou de \u00ab r\u00e8glement \u00bb des contentieux de masse, la justice des machines, algorithmes aidant, tend \u00e0 se substituer \u00e0 la justice des hommes. C\u2019est alors le droit lui-m\u00eame qui est menac\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

Xavier Labb\u00e9e<\/strong>, avocat au barreau de Lille, membre du CRDP de Lille, est professeur \u00e0 l\u2019Universit\u00e9 de Lille o\u00f9 il dirige le master \u00ab droit du patrimoine culturel \u00bb. Il a cr\u00e9\u00e9, sous le haut patronage du professeur Jean Bernard, l\u2019Institut du droit et de l\u2019\u00e9thique.<\/p>\n\n\n\n

Editions L’Harmattan, coll. “Logiques Juridiques”, 2021, 176p., ISBN-13 \u200f: \u200e978-2343236124<\/p>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n

<\/p>\n\n\n\n

2 – Droit et num\u00e9rique : les enjeux du d\u00e9bat<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Evolution de la justice, protection des donn\u00e9es personnelles, <\/em><\/p>\n\n\n\n

contr\u00f4le et surveillance des populations, <\/em><\/p>\n\n\n\n

gouvernance et r\u00f4les de l’Etat…<\/em><\/p>\n\n\n\n

\"\"<\/figure>
\n
La confusion juridique des personnes et des choses<\/h6>\n\n\n\n

\u00ab C\u2019est sur la diff\u00e9rence entre la personne et la chose que se jouera le XXIe si\u00e8cle. \u00bb Reprenant cette phrase de Philippe Malaurie, Xavier Labb\u00e9e livre un pronostic inquiet : la confusion des personnes et des choses est acc\u00e9l\u00e9r\u00e9e par les progr\u00e8s de la technique, ceux de la robotisation et de l\u2019intelligence artificielle. <\/p>\n\n\n\n

L\u2019homme, voire le soldat, peut dor\u00e9navant \u00eatre \u00ab augment\u00e9 \u00bb au point de devenir un hybride homme\/machine. Quant au robot humano\u00efde, il se fait gardien, accompagnateur, conf\u00e9rencier, certains r\u00e9clament pour lui une personnalit\u00e9 juridique sp\u00e9cifique. <\/p>\n\n\n\n

Si le citoyen fran\u00e7ais est aujourd\u2019hui contraint de devenir un homo numericus<\/em>, la personnalit\u00e9 juridique n\u2019est toutefois toujours pas accord\u00e9e \u00e0 l\u2019homo roboticus<\/em>. Mais le constat est d\u2019ores et d\u00e9j\u00e0 inqui\u00e9tant : sous couvert de \u00ab traitement \u00bb ou de \u00ab r\u00e8glement \u00bb des contentieux de masse, la justice des machines, algorithmes aidant, tend \u00e0 se substituer \u00e0 la justice des hommes. C\u2019est alors le droit lui-m\u00eame qui est menac\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

Xavier Labb\u00e9e<\/strong>, avocat au barreau de Lille, membre du CRDP de Lille, est professeur \u00e0 l\u2019Universit\u00e9 de Lille o\u00f9 il dirige le master \u00ab droit du patrimoine culturel \u00bb. Il a cr\u00e9\u00e9, sous le haut patronage du professeur Jean Bernard, l\u2019Institut du droit et de l\u2019\u00e9thique.<\/p>\n\n\n\n

Editions L’Harmattan, coll. “Logiques Juridiques”, 2021, 176p., ISBN-13 \u200f: \u200e978-2343236124<\/p>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n

\"\"<\/figure>
\n
Justice num\u00e9rique<\/h6>\n\n\n\n

Expression ambigu\u00eb, le terme de \u00ab justice num\u00e9rique \u00bb renvoie aux transformations que fait subir au monde judiciaire l\u2019av\u00e8nement de la vie en r\u00e9seau et l\u2019abandon progressif des supports mat\u00e9riels au profit de l\u2019\u00e9lectronique et de l\u2019information en ligne. Elle d\u00e9signe \u00e9galement l\u2019impact sur la justice du recours aux technologies les plus avanc\u00e9es, \u00e0 l\u2019heure o\u00f9 l\u2019exploitation d\u2019immenses quantit\u00e9s de donn\u00e9es par des algorithmes d\u2019apprentissage automatique permet de d\u00e9celer des mod\u00e8les statistiques et de formuler des pr\u00e9dictions.<\/p>\n\n\n\n

Cet ouvrage pr\u00e9sente un \u00e9tat des lieux de la transition num\u00e9rique de la justice, envisag\u00e9e sous les deux formes principales qu\u2019elle prend \u00e0 l\u2019heure actuelle : la d\u00e9mat\u00e9rialisation des proc\u00e9dures, d\u2019une part, et l\u2019appropriation de l\u2019intelligence artificielle par le recours aux algorithmes d\u2019aide \u00e0 la d\u00e9cision, d\u2019autre part.<\/p>\n\n\n\n

Florence G’sell <\/strong>est professeur de droit priv\u00e9, Universit\u00e9 de Lorraine (depuis 2014) et Co-titulaire de la Chaire Digital, Governance and Sovereignty<\/em>, Ecole d\u2019Affaires Publiques de Sciences Po.<\/p>\n\n\n\n

Dalloz, coll. “A savoir”, 2021, 192p., ISBN-13 \u200f : \u200e 978-2247188963<\/p>\n\n\n\n

Disponible ? : Petite biblioth\u00e8que de droit<\/strong> <\/p>\n\n\n\n

(\u00e0 emprunter aupr\u00e8s du professeur)<\/em><\/p>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n

<\/p>\n\n\n\n

Consulter \u00e9galement le Blog de Florence G’sell : LAW AND BEYOND<\/a><\/p>\n\n\n\n

<\/p>\n\n\n\n

\"\"<\/figure>
\n
Quand le digital d\u00e9fie l’Etat de droit<\/h6>\n\n\n\n

Vie priv\u00e9e, libert\u00e9 d’expression, droit d’auteur, r\u00f4le de l’Etat dans les m\u00e9canismes de r\u00e9gulation… Les g\u00e9ants de l’Internet et des r\u00e9seaux sociaux imposent leurs mod\u00e8les et leurs valeurs. Le num\u00e9rique est-il en passe de transformer le droit fran\u00e7ais et europ\u00e9en, apr\u00e8s avoir chamboul\u00e9 la technologie, nos modes de vie et les mod\u00e8les \u00e9conomiques existants ? C’est la r\u00e9ponse \u00e0 laquelle tente de r\u00e9pondre ce livre \u00e9tay\u00e9 de nombreux exemples concrets [4e de couverture] <\/p>\n\n\n\n

Olivier lteanu <\/strong>est avocat \u00e0 la cour d’appel de Paris et charg\u00e9 d’enseignement aux universit\u00e9s de Paris I Sorbonne et Paris-Saclay. C’est un des meilleurs sp\u00e9cialistes fran\u00e7ais et europ\u00e9ens du droit du num\u00e9rique et des communications \u00e9lectroniques.  <\/p>\n\n\n\n

Eyrolles, 2016, 188p., ISBN-13 : 978-2212118599<\/p>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n

\"\"<\/figure>
\n
Le droit au d\u00e9fi du num\u00e9rique : Libertes et propriete \u00e0 l’\u00e8re d’internet<\/h6>\n\n\n\n

Internet et la soci\u00e9t\u00e9 en r\u00e9seaux posent au droit des d\u00e9fis in\u00e9dits, passionnants et complexes<\/em><\/strong>. Ces moyens de communication ont ainsi profond\u00e9ment affect\u00e9 et modifi\u00e9 le r\u00e9gime des libert\u00e9s et le droit de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle jusqu’\u00e0 questionner leur l\u00e9gitimit\u00e9 et menacer leur existence. Qui sont les adversaires du droit d’auteur<\/em><\/strong> et quelles id\u00e9ologies sous-tendent leurs discours ? Peut-on concilier r\u00e9pression du piratage et respect de la vie priv\u00e9e ? <\/em><\/strong>La Commission nationale de l’informatique et des libert\u00e9s (CNIL) dispose-t-elle de l’ind\u00e9pendance et des pouvoirs n\u00e9cessaires pour contr\u00f4ler l’usage des donn\u00e9es personnelles ? Les juges ont-ils prise sur les activit\u00e9s des GAFAM et peuvent-ils pr\u00e9server la souverainet\u00e9 num\u00e9rique des \u00c9tats ? La loi est-elle en mesure de r\u00e9guler l’intelligence artificielle et les algorithmes ?<\/em><\/strong> [4e de couverture] <\/p>\n\n\n\n

David Forest <\/strong>est ma\u00eetre de conf\u00e9rences associ\u00e9 en droit du num\u00e9rique habilit\u00e9 \u00e0 diriger des recherches \u00e0 l’universit\u00e9 Panth\u00e9on-Sorbonne, docteur en droit priv\u00e9 et en science politique, et chercheur associ\u00e9 au Centre d’\u00e9tudes et de recherche en droit de l’immat\u00e9riel (CERDI). Il a \u00e9t\u00e9 \u00e9galement avocat en droit des nouvelles technologies <\/p>\n\n\n\n

L’Harmattan, coll. “Questions contemporaines, 2020, 234p., ISBN-13 : 978-2343205014<\/p>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n

3 – Protection des donn\u00e9es personnelles<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

… “personnelles”, vraiment ?<\/h3>\n\n\n\n
\"\"<\/figure>
\n
La protection des donn\u00e9es personnelles<\/h6>\n\n\n\n

Un ouvrage un peu plus dense, mais qui reste de “petit format”, r\u00e9dig\u00e9 par une des sp\u00e9cialiste de la question.<\/em><\/p>\n\n\n\n

Le champ des donn\u00e9es personnelles est tr\u00e8s large. Il s’agit des renseignements permettant d’identifier des personnes (voix, image, paiements, r\u00e9seaux sociaux, communications…). Il r\u00e9pond \u00e0 la question que chacun est en droit de se poser : De quels droits disposons-nous pour acc\u00e9der \u00e0 nos donn\u00e9es personnelles et les r\u00e9cup\u00e9rer ?  [4e de couverture] <\/p>\n\n\n\n

Christiane FERAL-SCHUHL<\/strong> est avocate aux barreaux de Paris et du Qu\u00e9bec. Cofondatrice du cabinet Feral-Schuhl \/ Sainte-Marie. [M\u00e9diateur] de l’Organisation mondiale de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle (Ompi) […] Pr\u00e9sidente du Conseil national des barreaux (2017-2019) <\/p>\n\n\n\n

Dalloz, coll. “A savoir”, 2019, 240p., ISBN-13 : 978-2247191727<\/p>\n\n\n\n

Disponible ? : Petite biblioth\u00e8que de droit<\/strong> <\/p>\n\n\n\n

(\u00e0 emprunter aupr\u00e8s du professeur)<\/em><\/p>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n

<\/p>\n\n\n\n

\"\"<\/figure>
\n
Donn\u00e9es personnelles<\/h6>\n\n\n\n

Une fiche de synth\u00e8se pour apprendre l’essentiel et r\u00e9viser sur le th\u00e8me. <\/p>\n\n\n\n

David Forest <\/strong>est ma\u00eetre de conf\u00e9rences en droit habilit\u00e9 \u00e0 diriger des recherches associ\u00e9 \u00e0 l’universit\u00e9 Panth\u00e9on-Sorbonne et chercheur associ\u00e9 au CERDI. Il a exerc\u00e9 la profession d’avocat en droit du num\u00e9rique durant 15 ans avec une pratique \u00e9prouv\u00e9e du droit des donn\u00e9es personnelles. <\/p>\n\n\n\n

Enrick B. \u00e9ditions, 2019, 23p., ISBN-13 : 978-2356443663<\/p>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n

<\/p>\n\n\n\n

4 – Intelligence artificielle et justice <\/strong><\/h3>\n\n\n\n

…la “grande transformation”<\/strong> !<\/h3>\n\n\n\n

<\/p>\n\n\n\n

\"\"<\/figure>
\n
ChatGPT pour Avocats: R\u00e9volutionnez votre Pratique Juridique avec l’IA<\/h6>\n\n\n\n

La profession juridique se trouve \u00e0 un carrefour d\u00e9cisif.
D’un c\u00f4t\u00e9, la complexit\u00e9 croissante des dossiers, la pression des d\u00e9lais et une surcharge d’informations qui semble insurmontable. De l’autre, une technologie qui promet de tout changer. La question n’est plus de savoir si<\/em> l’intelligence artificielle va transformer votre pratique, mais comment vous allez la ma\u00eetriser pour en faire votre plus grand atout comp\u00e9titif<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n

Chaque heure pass\u00e9e sur des recherches fastidieuses ou la r\u00e9daction de documents r\u00e9p\u00e9titifs est une heure que vous ne consacrez pas \u00e0 la strat\u00e9gie, au conseil et \u00e0 la plaidoirie, l\u00e0 o\u00f9 votre expertise fait vraiment la diff\u00e9rence. Continuer avec les anciennes m\u00e9thodes, c’est accepter de prendre du retard.<\/p>\n\n\n\n

Ce guide est le premier syst\u00e8me complet con\u00e7u pour les juristes francophones. Il vous donne une m\u00e9thode \u00e9tape par \u00e9tape pour int\u00e9grer ChatGPT dans votre quotidien de mani\u00e8re \u00e9thique, s\u00e9curis\u00e9e et incroyablement efficace. Vous n’apprendrez pas seulement \u00e0 utiliser un outil, vous adopterez un nouveau syst\u00e8me d’exploitation pour votre cabinet.<\/p>\n\n\n\n


Ce que vous allez accomplir :<\/strong><\/p>\n\n\n\n

  • Automatiser<\/strong> la r\u00e9daction de premiers jets de contrats et de conclusions pour gagner des heures.<\/li>
  • Analyser<\/strong> des volumes de pi\u00e8ces en quelques minutes pour identifier les faits cruciaux.<\/li>
  • Synth\u00e9tiser<\/strong> la jurisprudence et la doctrine pour construire des argumentaires plus solides.<\/li>
  • S\u00e9curiser<\/strong> chaque interaction avec l’IA pour garantir une confidentialit\u00e9 absolue.<\/li>
  • Anticiper<\/strong> les arguments de la partie adverse en simulant leurs strat\u00e9gies.<\/li><\/ul>\n\n\n\n

    \u00c0 qui s’adresse ce guide :<\/strong><\/p>\n\n\n\n

    • Aux avocats qui veulent\u00a0transformer leur charge de travail<\/strong>\u00a0en avantage strat\u00e9gique.<\/li>
    • Aux juristes d’entreprise cherchant \u00e0\u00a0optimiser leurs processus internes<\/strong>.<\/li>
    • Aux \u00e9tudiants en droit d\u00e9sireux d’acqu\u00e9rir les\u00a0comp\u00e9tences de demain<\/strong>.<\/li>
    • Aux cabinets qui ambitionnent de devenir des\u00a0leaders de l’innovation juridique<\/strong>.<\/li><\/ul>\n\n\n\n

      \u00a0Independently published, 2024, 257 pages, ISBN-13\u200f : \u200e\u00a0979-8337550060<\/p>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n

      <\/p>\n\n\n\n

      \"\"<\/figure>
      \n
      La confusion juridique des personnes et des choses<\/h6>\n\n\n\n

      \u00ab C\u2019est sur la diff\u00e9rence entre la personne et la chose que se jouera le XXIe si\u00e8cle. \u00bb Reprenant cette phrase de Philippe Malaurie, Xavier Labb\u00e9e livre un pronostic inquiet : la confusion des personnes et des choses est acc\u00e9l\u00e9r\u00e9e par les progr\u00e8s de la technique, ceux de la robotisation et de l\u2019intelligence artificielle. <\/p>\n\n\n\n

      L\u2019homme, voire le soldat, peut dor\u00e9navant \u00eatre \u00ab augment\u00e9 \u00bb au point de devenir un hybride homme\/machine. Quant au robot humano\u00efde, il se fait gardien, accompagnateur, conf\u00e9rencier, certains r\u00e9clament pour lui une personnalit\u00e9 juridique sp\u00e9cifique. <\/p>\n\n\n\n

      Si le citoyen fran\u00e7ais est aujourd\u2019hui contraint de devenir un homo numericus<\/em>, la personnalit\u00e9 juridique n\u2019est toutefois toujours pas accord\u00e9e \u00e0 l\u2019homo roboticus<\/em>. Mais le constat est d\u2019ores et d\u00e9j\u00e0 inqui\u00e9tant : sous couvert de \u00ab traitement \u00bb ou de \u00ab r\u00e8glement \u00bb des contentieux de masse, la justice des machines, algorithmes aidant, tend \u00e0 se substituer \u00e0 la justice des hommes. C\u2019est alors le droit lui-m\u00eame qui est menac\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

      Xavier Labb\u00e9e<\/strong>, avocat au barreau de Lille, membre du CRDP de Lille, est professeur \u00e0 l\u2019Universit\u00e9 de Lille o\u00f9 il dirige le master \u00ab droit du patrimoine culturel \u00bb. Il a cr\u00e9\u00e9, sous le haut patronage du professeur Jean Bernard, l\u2019Institut du droit et de l\u2019\u00e9thique.<\/p>\n\n\n\n

      Editions L’Harmattan, coll. “Logiques Juridiques”, 2021, 176p., ISBN-13 \u200f: \u200e978-2343236124<\/p>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n

      \"\"<\/figure>
      \n
      Justice digitale<\/h6>\n\n\n\n

      La r\u00e9volution num\u00e9rique bouleverse la justice <\/em><\/strong>et fait peur \u00e0 certains autant qu’elle enthousiasme les autres : disparition des avocats ou des notaire<\/em><\/strong>s, r\u00e9solution des conflits en ligne, justice pr\u00e9dictive, \u00e9tat civil tenu par la blockchain, g\u00e9<\/strong><\/em>n\u00e9ralisation des contrats en bitcoins<\/em><\/strong> \u00e9chappant \u00e0 tout contr\u00f4le (et \u00e0 toute taxation), etc. <\/p>\n\n\n\n

      Ce livre prend de la distance pour d\u00e9crire ce nouveau droit num\u00e9rique<\/em><\/strong> […] Son objectif est un apaisement des angoisses, en \u00e9clairant les potentialit\u00e9s et les pi\u00e8ges du r\u00eave qu’il diffuse : organiser la coexistence des hommes sans politique et sans loi. [4e de couverture, extrait]<\/p>\n\n\n\n

      Antoine Garapon<\/strong> est magistrat et secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de l’Institut des hautes \u00e9tudes sur la justice. Il est l’auteur, aux Puf de D\u00e9mocraties sous stress (avec Michel Rosenfeld, Puf 2017) et de Deals de justice (avec Pierre Servan-Schreiber, Puf 2013). Jean Lass\u00e8gue<\/strong> est chercheur au CNRS, attach\u00e9 \u00e0 l’Institut Marcel Mauss (EHESS, Paris). Ses travaux portent notamment sur l’informatique comme \u00e9tape dans l’histoire de l’\u00e9criture (Turing, Les Belles Lettres, 1998). <\/p>\n\n\n\n

      Presses Universitaires de France, 2018, 364p., ISBN-13 : 978-2130733577<\/p>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n

      <\/p>\n\n\n\n

      \"\"<\/figure>
      \n
      Le tribunal des algorithmes. juger \u00e0 l’\u00e8re des nouvelles technologies.<\/h6>\n\n\n\n

      Les r\u00e9cents traitements des donn\u00e9es de justice par les ing\u00e9nieurs laissent penser que la justice pourrait \u00eatre rendue non plus par des humains, mais par des machines<\/em><\/strong>. Exploit\u00e9es par des outils num\u00e9riques, les d\u00e9cisions de justice ne seraient plus le r\u00e9sultat d’un raisonnement intellectuel mais le simple fruit d’une production informatique. Cette justice num\u00e9rique en gestation bouleverserait le travail des juges et les pratiques des tribunaux.<\/em><\/strong> R\u00e9alit\u00e9 ou fantasme, elle renouvelle la question de son efficacit\u00e9 et impose au l\u00e9gislateur de d\u00e9finir un cadre. C’est dans ce contexte que Emmanuel Poinas, magistrat engag\u00e9, propose une r\u00e9flexion juridique, politique, \u00e9conomique et sociologique sur les enjeux et les effets de ce ph\u00e9nom\u00e8ne : les nouvelles solutions technologiques sont-elles amen\u00e9es \u00e0 rendre la justice \u00e0 la place des juges ? L’\u00c9tat doit-il les laisser faire ?<\/em><\/strong> Leur recours impose-t-il la mise en place d’une \u00e9thique particuli\u00e8re ? Qu’en est-il de la s\u00e9curit\u00e9 juridique ? Quel avenir pour l’activit\u00e9 des juridictions ?<\/em><\/strong> [Cet ouvrage] montre qu’en l’\u00e9tat actuel des technologies et du fonctionnement des institutions, la justice ne peut \u00eatre confi\u00e9e \u00e0 l’intelligence artificielle ! [4e de couverture, extrait] <\/p>\n\n\n\n

      Emmanuel POINAS <\/strong>est magistrat judiciaire depuis 1994. Pr\u00e9c\u00e9demment juge d’instance, juge financier \u00ab JIRS \u00bb \u00e0 Marseille puis Conseiller \u00e0 la cour d’appel d’Aix-en-Provence, il est actuellement vice-pr\u00e9sident du tribunal de grande instance d’Avignon .<\/p>\n\n\n\n

      Editions Berger LEVRAULT, 2019, 240p., ISBN-13 : 978-2701320175<\/p>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n

      <\/p>\n\n\n\n

      \"\"<\/figure>
      \n
      LES ROBOTS A l’ASSAULT DE LA JUSTICE. l’intelligence artificielle au service des justiciables.<\/h6>\n\n\n\n

      La justice se heurte \u00e0 un terrible constat : elle ne r\u00e9pond pas aux attentes des citoyens du XXI<\/em><\/strong>e<\/em><\/strong><\/sup> si\u00e8cle. <\/em><\/strong>Dans notre vie quotidienne, nous sommes devenus habitu\u00e9s \u00e0 b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019un service en ligne, de bonne qualit\u00e9, rapide et abordable financi\u00e8rement. La justice, c\u2019est tout le contraire. Elle \u00e9volue dans un monde de papier, elle est lente, elle est co\u00fbteuse et la qualit\u00e9 des jugements n\u2019est pas toujours au rendez-vous. Ce d\u00e9calage, qui grandit jour apr\u00e8s jour, pourrait bien signifier la fin d\u2019un service public de la justice, les citoyens pr\u00e9f\u00e9rant recourir \u00e0 des modes priv\u00e9s de r\u00e9solution des litiges ou ne pas demander justice du tout, <\/em><\/strong>faute de moyens ou de patience. Les robots ont le potentiel de sauver la citadelle de la justice. Automatiser les litiges rendrait le fonctionnement des cours et tribunaux plus efficient et m\u00eame plus juste. Mais \u00e0 quel prix ? <\/em><\/strong>Les juges humains ont-ils encore une place dans la nouvelle configuration de la justice robotis\u00e9e ? Que vont devenir les avocats et autres professionnels du droit ? <\/em><\/strong>Cet essai attaque de front les d\u00e9fis pos\u00e9s par la robotisation de la justice. Il aborde en termes clairs et percutants l\u2019impact de l\u2019application de l\u2019intelligence artificielle au fonctionnement s\u00e9culaire des cours et tribunaux. La transition vers une justice robotis\u00e9e est-elle souhaitable ? <\/em><\/strong>Adrien van den Branden nous invite \u00e0 entamer cette r\u00e9flexion fondamentale. <\/p>\n\n\n\n

      Adrien VAN DEN BRANDEN<\/strong> est avocat, fondateur de l’Incubateur d’Avocats.be www.incubateur.legal), co-fondateur de Law Is Code (www.lawiscode.be).<\/p>\n\n\n\n

      Editions Bruylant, 2019, 150p., ISBN-13 : 978-2802763222<\/p>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n

      <\/p>\n\n\n\n

      <\/p>\n\n\n\n

      5 – Cybercriminalit\u00e9 <\/strong><\/h3>\n\n\n\n

      \u00e0 la recherche du num\u00e9rique perdu…<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

      <\/p>\n\n\n\n

      \"\"<\/figure>
      \n
      Cyberdroit. le droit \u00e0 l’\u00e9preuve de l’internet <\/h6>\n\n\n\n

      Alors que le dispositif national de protection des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel repose d\u00e9sormais \u00e0 la fois sur le RGPD et sur la loi Informatique et Libert\u00e9s modifi\u00e9e, quelles sont les r\u00e8gles de collecte, d’exploitation et de conservation des donn\u00e9es personnelles ? Comment s’exercent le droit \u00e0 l\u2019oubli, \u00e0 la portabilit\u00e9 ou encore \u00e0 la ma\u00eetrise de ses donn\u00e9es post-mortem ? Comment l\u2019employeur peut-il garantir le respect de la vie priv\u00e9e de l\u2019employ\u00e9 qui utilise ses propres \u00e9quipements informatiques dans son activit\u00e9 professionnelle ? <\/em><\/strong>Comment doit-il organiser la proc\u00e9dure de signalement d\u2019alerte ? Comment les r\u00e8gles de transparence et de loyaut\u00e9 applicables au commerce en ligne s\u2019harmonisent-elles avec les dispositions europ\u00e9ennes protectrices du consommateur en ligne ? Quelle place et quel cadre juridique accorder au paiement en bitcoins ?…<\/em><\/strong> [4e de couverture, extrait]<\/p>\n\n\n\n

      Christiane FERAL-SCHUHL<\/strong> est avocate aux barreaux de Paris et du Qu\u00e9bec. Cofondatrice du cabinet Feral-Schuhl \/ Sainte-Marie. [M\u00e9diateur] de l’Organisation mondiale de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle (Ompi) […] Pr\u00e9sidente du Conseil national des barreaux (2017-2019) \n\n<\/p>\n\n\n\n

      Dalloz, coll. “Praxis”, 8\u00e8me \u00e9dition, 2020, 1852p., ISBN-13 : 978-2247195817<\/p>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n

      <\/p>\n\n\n\n

      6 – Humain, non-humain et transhumanisme<\/h3>\n\n\n\n

      <\/p>\n\n\n\n

      \"\"<\/figure>
      \n
      La confusion juridique des personnes et des choses<\/h6>\n\n\n\n

      \u00ab C\u2019est sur la diff\u00e9rence entre la personne et la chose que se jouera le XXIe si\u00e8cle. \u00bb Reprenant cette phrase de Philippe Malaurie, Xavier Labb\u00e9e livre un pronostic inquiet : la confusion des personnes et des choses est acc\u00e9l\u00e9r\u00e9e par les progr\u00e8s de la technique, ceux de la robotisation et de l\u2019intelligence artificielle. <\/p>\n\n\n\n

      L\u2019homme, voire le soldat, peut dor\u00e9navant \u00eatre \u00ab augment\u00e9 \u00bb au point de devenir un hybride homme\/machine. Quant au robot humano\u00efde, il se fait gardien, accompagnateur, conf\u00e9rencier, certains r\u00e9clament pour lui une personnalit\u00e9 juridique sp\u00e9cifique. <\/p>\n\n\n\n

      Si le citoyen fran\u00e7ais est aujourd\u2019hui contraint de devenir un homo numericus<\/em>, la personnalit\u00e9 juridique n\u2019est toutefois toujours pas accord\u00e9e \u00e0 l\u2019homo roboticus<\/em>. Mais le constat est d\u2019ores et d\u00e9j\u00e0 inqui\u00e9tant : sous couvert de \u00ab traitement \u00bb ou de \u00ab r\u00e8glement \u00bb des contentieux de masse, la justice des machines, algorithmes aidant, tend \u00e0 se substituer \u00e0 la justice des hommes. C\u2019est alors le droit lui-m\u00eame qui est menac\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

      Xavier Labb\u00e9e<\/strong>, avocat au barreau de Lille, membre du CRDP de Lille, est professeur \u00e0 l\u2019Universit\u00e9 de Lille o\u00f9 il dirige le master \u00ab droit du patrimoine culturel \u00bb. Il a cr\u00e9\u00e9, sous le haut patronage du professeur Jean Bernard, l\u2019Institut du droit et de l\u2019\u00e9thique.<\/p>\n\n\n\n

      Editions L’Harmattan, coll. “Logiques Juridiques”, 2021, 176p., ISBN-13 \u200f: \u200e978-2343236124<\/p>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n

      \"\"<\/figure>
      \n
      TRANSANIMALISME : L\u2019ANIMAL AUGMENT\u00c9, ENTRE EXPLOITATIONS ET PROTECTIONS<\/h6>\n\n\n\n

      La question du recours aux technosciences pour am\u00e9liorer, s\u00e9lectionner et transformer l’animal est d’une actualit\u00e9 br\u00fblante. Cet ouvrage a pour objectif d’engager des r\u00e9flexions pluridisciplinaires et internationales sur ces \u00e9volutions technoscientifiques susceptibles de bouleverser la condition animale. <\/p>\n\n\n\n

      Cet ouvrage rend compte de r\u00e9flexions pluridisciplinaires et internationales sur les \u00e9volutions biologiques et technoscientifiques bouleversant la condition animale<\/em><\/strong>. Il s’agit d’appr\u00e9hender la diversit\u00e9 des enjeux soulev\u00e9s par le \u00ab transanimalisme \u00bb, destin\u00e9 \u00e0 augmenter les capacit\u00e9s de l’animal dans la finalit\u00e9 du bien-\u00eatre de l’humain.<\/p>\n\n\n\n

      Amandine CAYOL<\/strong> <\/strong>est Ma\u00eetre de conf\u00e9rences en droit priv\u00e9 \u00e0 l’universit\u00e9 de Caen Normandie. Emilie GAILLARD<\/strong> <\/strong>est Ma\u00eetre de conf\u00e9rences HDR en droit priv\u00e9 \u00e0 Sciences Po Rennes et coordinatrice g\u00e9n\u00e9rale de la Chaire d’excellence CNRS Normandie pour la paix. B\u00e9n\u00e9dicte BOYER-BEVIERE <\/strong>est ma\u00eetre de conf\u00e9rences HDR en droit priv\u00e9 \u00e0 l’Universit\u00e9 Paris 8.<\/p>\n\n\n\n

      MARE & MARTIN, Paris, 2024.<\/p>\n\n\n\n

      <\/p>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n

      <\/p>\n\n\n\n

      \"\"<\/figure>
      \n
      LES GRANDES NOTIONS DU DROIT \u00c0 L\u2019AUNE DU TRANSHUMANISME<\/h6>\n\n\n\n

      Cet ouvrage a pour objectif d’anticiper les \u00e9ventuels glissements vers la recherche d’un d\u00e9passement des limites de la condition humaine<\/strong><\/em>, dans la lign\u00e9e des id\u00e9es transhumanistes. Ces derniers doivent, en effet, \u00eatre encadr\u00e9s d\u00e8s \u00e0 pr\u00e9sent, avant que des syst\u00e8mes de d\u00e9rives et de d\u00e9viances ne se soient mis en place sans avoir \u00e9t\u00e9 r\u00e9ellement pens\u00e9s<\/em><\/strong>. <\/p>\n\n\n\n

      Il est n\u00e9cessaire d’interroger le fondement de nos r\u00e8gles de droit, afin de pouvoir les adapter \u00e0 une soci\u00e9t\u00e9 en profonde \u00e9volution. <\/p>\n\n\n\n

      Cinq notions fondamentales ont \u00e9t\u00e9 retenues : <\/p>\n\n\n\n